Toutes les ressources Arlay, commune 374 résultats (30ms)

Matrice foncière, folio 885 à 1129, s.d. [1822].

3P303  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Arlay > Etats de sections et matrices

Arlay

3Pplan7097  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]

1717-1788.

5E201/45 , 1717-1788  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice.- Procédure.- Police. (série FF) > Justice > Assignations, sommations et jugements relatifs à des procès de la communauté et des particuliers.