Toutes les ressources Arlay, commune 369 résultats (13ms)

Procès-verbal d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1838-1865. Réorganisation de la compagnie, 1817-1852 ; nominations des officiers et sous-officiers, 1852-1865 ; listes des sapeurs-pompiers, 1831-1865. Règlement pour le service et l'uniforme, 1860. Habillement, 1854-1866. Pompes à incendie ; acquisitions, 1816-1819 et 1863-1864 : réparations, 1839-1846.

5E201/102 , 1816-1866  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Enlèvement des maltrats dans les rues du village, 1676. Ordonnance obligeant Jean-Claude COLIN, notaire à Arlay, de démolir un avant toit qu'il a construit, 1691. Requête pour Antoine RAFFIN pour qu'il cesse le travail dans les halles d'Arlay, attendu qu'il empêche le passage, 1694. Acte de récquisition faite à Claude RICHARD pour élaguer, 1692 (mauvais état). Copie d'enquête au sujet de maltrat dans des champs, 1723. Liste des noms des personnes ruinées par la cabartière d'Arlay, 1744. Salpétriers : règlements, 1751 et 1757. règlement de pâturage des chèvres, 1691. Saisie BRAUDON apposée sur des héritages en Grisi pour parcours de bétail, 1682. Supplique des échevins et habitants d'Arlay demandant que le pré Gallet et le pré Mouvin après les premiers fruits levés, soient parcourus, 1692. Parcours de bestiaux, 1774. Amende pour délits de pâturage dans les vignes des Porraux, territoire d'Arlay, commis par le pâtre du hameau de Juhans, 1787. Rapports de pêche et de chasse, 1711-1730. Droit de chasse, sans date.

5E201/46 , 1676-1787  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice.- Procédure.- Police. (série FF) > Police

Formation du tableau des citoyens actifs avec désignation des éligibles, 1790 ; registre des citoyens actifs de la municipalité, 1792. Liste nominative des habitants d'Arlay destinée à la formation du registre civique, 1807. Registre des réclamations d'inscriptions ou de radiations, 1874-1908. Incapacités électorales par suite de condamnations, 1870-1926.

5E201/117 , 1790-1926  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Listes électorales