Toutes les ressources Arlay, commune 369 résultats (11ms)

1564-1716.

5E201/44 , 1564-1716  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice.- Procédure.- Police. (série FF) > Justice > Assignations, sommations et jugements relatifs à des procès de la communauté et des particuliers.

Couvent des pères Minimes : biens, procès, quittances, 1660-1694. Rentes, 1657-1664. Quittances, 1745-1753. Confrérie de la croix : comptes et marchés, 1713-1765. Fournitures d'huile pour la lampe, 1679, 1680, 1728 et 1773 ; Marguilliers : nominations, gages et révocation, 1772-1781. Fabriciens : nominations, 1730, 1780, 1789 : gage, 1775 : marché de marguillier, 1786. Fondations, 1674 et 1730. Rentes, 1689, 1707, 1737 et 1783. Mémoires, quittances, 1710-1779. Remarque sur les revenus de la familiarité d'Arlay, 1609. Etablissement d'un corps de religieux, 1628. Droits curiaux, 1651, 1726, 1736 et 1789. Lettre d'offre de service du correcteur du couvent de Dole, 1651. Demande d'arrérages d'intérêts de rente due aux prieurs de la compagnie de Jésus du collège de Dole, 1657. Ordre donné au curé de desservir l'église Saint-Vincent comme le faisait son prédécesseur, 1661. Mémoire des quêtes pour chaire, ciboire et ornement pour l'église du Bourg, sans date. Lettre écrite au Révérend-Père relative à un établissement de sans ordre, sans date. Règlement pour Monsieur le curé d'Arlay, 1709. Ordonnance concernant les registres paroissiaux, 1736. Amodiation de terrain pour le curé Bailly, 1740. Déclarations de biens d'église, 1771/ Contribution de biens d'églises, 1787 ; assignation, 1788. Requête des Demoiselles BAILLY pour lever les scellés apposés sur les papiers de la cure et de la familiarité que leur frère Monsieur BAILLY, curé d'Arlay, avait chez lui, 1787. Procès entre la communauté et le curé PAGOT puis ses héritiers concernant les droits curiaux et plusieurs autres affaires, 1679-1741. (pièces justificatives, 1601-1604)

5E201/53 , 1601-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Culte.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte

Amodiations, 1635-1735. Créances, 1651-1736. Obligation, 1699. Etat des biens de Jacques Antoine CASSABOIS, rière le territoire d'Arlay et Ruffey, 1684. Inventaire des biens et vente de meubles de feu Pierre François VUILLEMENOT du bourg d'Arlay, 1720. Demande d'un contrat d'échange, 1651. Requête pour reconnaître l'intérêt d'un journal de vigne à Valentin DUGAY, 1694. Lettre de Mademoiselle CHARPY à Charles GENET au sujet d'un mariage, 1717.

5E201/62 , 1635-1735  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Documents divers (série II) > Affaires entre particuliers

Acte de renonciation au droit d'habitantage par le sieur BOUVEROT, 25 juillet 1636. Les jurés et échevins d'Arlay requièrent et interpellent Jacques BUGNET, maître chirurgien, d'avoir à leur faire voir incessamment ses lettres de franchise et de bonne moeurs, 1687. Lettres au sujet d'un almanach intitulé "le Solitaire" pour demander à l'imprimeur d'y ajouter les mesures du Comté de Bourgogne et les règles pour l'arpentage, 1743 et 1745. Demande pour établir le nombre des moulins et usines d'Arlay, 1774. Rétablissement de l'ordre et de la tranquillité dans le Royaume, 1789.

5E201/9 , 1636-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB)

Acquisition de la cure, 1679. Reconnaissance d'ouvrages faits au presbytère, 1762. Construction d'un four au presbytère et réparations au mur du jardin du presbytère et aux murs du cimetière, 1776-1789. Portail de la cure ; démolition, 1788-1789. Réparations au presbytère, 1788-1789. Eglise de Saint-Claude : travaux, 1634-1736. Travaux aux églises et aux cloches, 1662 et 1762-1775. Construction d'une nouvelle église ou réparation de celle de Saint-Vincent, 1745. Marché de la chapelle de Mont Carmel érigé dans l'église de Saint-Vincent paroisse d'Arlay, 1767. Réparations des deux églises et marché pour le luminaire, 1771-1772. Fonte de la cloche de Saint-Vincent, 1771-1772. Travaux au clocher de Saint-Vincent, 1778-1779. Fonte de la cloche de l'église, 1772 et 1774.

5E201/37 , 1637-1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Presbytères, églises et cimetière