Toutes les ressources Arlay, commune 374 résultats (16ms)

Liste des enfants admis gratuitement à l'école, 1858-1879. Organisation du comité local ; nomination d'inspectrices ; règlement et visite des écoles, 1816-1846. Rôles trimestriels de la rétribution scolaire, 1868, 1869 et 1877. Marchés passés entre la commune et des instituteurs et institutrices ; traitement, 1791-1848. Nominations d'instituteurs et d'institutrices, 1870-1913. Traitements des instituteurs et institutrices, 1876-1884 ; indemnités, 1852 et 1890-1912. Cours d'adultes, 1868-1898. Pensionnat, 1867-1883. Gymnase des écoles primaires, devis, 1874. Récompenses honorifiques : médaille de bronze décernée à Monsieur Carrez, instituteur, par le Ministère de l'Instruction publique, 1874 et 1878. Commission municipale scolaire, 1908. Correspondance, 1875-1906.

5E201/169 , 1791-1913  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série R) > Ecole

Maison commune : réparations à la maison commune et au mur de clôture du jardin de ladite maison, an VIII-an XI. Réparations des murs de clôture de la maison commune, an XII et 1832. Réparations de la porte d'entrée de la cour de la maison commune, 1852. Travaux à la maison commune, 1883-1884. Réparation à l'horloge communale, 1848. Poids public : établissement, 1882-1883 ; plan 1882 ; réparations, 1911. Bureau de poste ; création, construction, réparations, 1868-1909 ; état des lieux, 1923. Etablissement d'une salle de pompes à incendie, 1818. Adjudications de travaux communaux, 1856-1938. Monument commémoratif : érection, 1920.

5E201/130 , 1799-1923  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Amodiations de biens communaux, 1740-1775. Amodiation de la rivière, 1700-1777. Adjudication de la tonte des saules, 1771. Ventes de noyers, 1774-1789. Usurpation de communal par Antoine RAFFIN, 1694. Usurpation de terrain communal : procès concernant la clôture du pré du moulin entre la communauté et Joseph BOUVEROT, 1758. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1682-1774. Procès intenté au bailliage de Lons-le-Saunier, à la requête des échevins et conseil d'Arlay, demandeurs, contre Madame la Comtesse de Lauragais, dame de la baronnie d'Arlay, défenderesse, au sujet de l'usurpation d'un carouge ou terrain communal, pour y faire l'avenue qui doit conduire au château de la défenderesse, 1777-1778. Délibération pour que les habitants d'Arlay abandonnent au profit de Madame LEBLANC DOREINE deux places en buissons et broussailles qu'elle prétend lui appartenir l'un dit en Ruet et l'autre dit en Grisy, 1748 (incomplet). Procès-verbal de reconnaissance de la charrière dite des Combes, par les commis députés par la communauté, 31 octobre 1779.

5E201/28  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux