Toutes les ressources TRAITEMENT DES DECHETS 27 résultats (9ms)

Mise en place du schéma départemental de traitement des déchets solides (suite) :- dossier de concours SCET-BETURE (08/1971)- note de calcul + descriptif + prix- documents préparatoires, questionnaires aux communes, circulaires, avis des services (1971)- questionnaire des communes (en B et T) (1970)- schéma départemental de collecte et de traitement des déchets solides (1978/1987)

2286W74 , 1978-1987  

Elaboration du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés :- documentation- diagnostic de la situation dans le département (18/05/1993)- arrêté préfectoral de composition de la commission du plan n°1013 du 14/10/1993- réunions de la commission du plan (1993/1994)- bilan départemental au 01/06/1994- bilan national en juillet (1994)

2286W82 , 1993-1994  

Elaboration du plan départemental d'élimination des déchets ménagers (suite) :- réunions sous-commission "Déchets industriels banals" (DIB) du 13/04/1994 au 28/06/1995- composition de la sous-commission DIB- étude diagnostic : présentation des gisements (09/1994)- synthèse du diagnostic et de l'analyse (phases 1 et 2) du 17/10/1994- objectifs et scénarios (phase 3)- étude DIB, document de synthèse, guide pratique de l'ADEME sur les DIB- réunions de la commissioin du 22/11/1994, 23/01/1995, 21/03/1995- présentation du plan (novembre 1994)- projet de plan (1995)- projet de plan départemental soumis à enquête publique du 18/04/1995 au 19/05/1995- plan définitif approuvé par arrêté préfectoral n°699 du 09/06/1995

2286W83 , 1994-1995  

Programme de résorption des décharges : circulaires du 18/04/1995 (1995/1997)- questionnaire aux communes (échantillonnage des communes en B et T)- tableaux récapitulatifs- résorption en urgence : réunions (1992/1993) et correspondance (1993/1994)- programmes et comptes-rendus pour la résorption des décharges (1996/2003)- comité de coordination du programme de réhabilitation des décharges (compte-rendus 1997/1998)- rencensement des décharges : enquête ministérielle (septembre 1998)- enquête sur la situation des décharges (juillet 1999) - échantillonnage des questionnaires aux communes en B et T

2286W89 , 1992-1999  

Révision du plan départemental d'élimitation des déchets ménagers et assimilés :- procédure d'élaboration (1998/2001)- réunion interservices du 19 février 1999- composition de la commission de la révision du plan : AP du 22/07/1999- avis du comité départemental d'hygiène (CDH) du 13/02/2001- approbation du PDDMA : AP n°735 du 25/05/2001 et diffusion- crédits attribués pour la révision du PDDMA : 2000/2001- suivi du plan : lettres au ministère de l'environnement de 1995 à 2003- réglementation des décharges sur les déchets inertes (juin 2002)- réunion de la commission de suivi du plan : 13/09/2002- Etat d'avancement de la procédure de révision du PDEDMA (réponses ministères, réunion du 18/02/2009)

2286W84 , 1999-2009  

- problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)

2286W90 , 1992-2002  

Installations de stockage de déchets inertes :- guide des bonnes pratiques pour les ISDI - 2004, circulaires des maires- fermeture des ISDI non autorisées, échéance du 01/07/2007 : courriers aux maires, tableau synthétique 2007, propositions de maillage départemental, diagnostic CC de Grimont- contrôle gendarmerie des décharges des communes situées dans le périmètre d'un site autorisé : courriers aux maires, réunion, tableau synthétique au 01/10/2008- déclarations annuelles des ISDI + tableaux synthétiques adressés au ministère- synthèse des sites autorisés (septembre 2009)

2286W99 , 2004-2009  

Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura "Plastic-Vallée"- enquête déchets industriels (juin 1992) + résultats- dossier d'étude sur les entreprises récupératrices de déchets (1992/1994)- réunions du comité de pilotage chargé de la création de la plate-forme (1993/1997)- projet de plate formet "Plastics Vallée" par la SA SOREGEDéchets industriels- résorption des anciens dépôts de déchets industriels (1980/1984)- gestion des déchets industriels SICTOM de Saint-Claude (1985)- élimination des déchets de l'industrie du bois (1990/1995)

2286W87 , 1992-1998  

SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

2286W78 , 1977-1988  

Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)- projet de plan, consultations, bilan,- réunions du 6 janvier, du 3 mars et du 20 mars 2000- réunion du comité de suivi du 27 mars 2000 (compte rendus des réunions des groupes de travail, financement du projet, circulaires aux maires)- sites potentiels : propositions des communes- réunion du comité de suivi du 15/12/2000- délégation de service public par le SYDOM à BATINERTES, modification des statuts du SYDOM, réunion du 13/09/2002- signature de la Charte départementale pour l'élimination et la valorisation des déchets de chantier du bâtiment et de travaux publics le 09/12/2003- signature du plan du BTP arrêté préfectoral du 22/12/2003, diffusion- délégation de crédits : mesures d'aides pour les plans du BTP

2286W97 , 2000-2003  

Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP- réunion du 17/11/1995 sur les décehts des activités artisanales (problématique, position des structures intercommunales)- études sur les déchets des artisans et des commerçants (1996)- visites du DCTOM du 4/11/1996 et du 09/11/1998- réunion du 16/06/1997 sur l'élimination des déchets inertes- position de la CAPEB - audience du MATT des représentants locaux et nationaux (tension au sujet des déchets artisanaux) le 6/09/1997 - remise du Clou d'or- réunions techniques des 8, 10 et 11 juillet 1997- création d'un comité de pilotage : composition, modalités de fonctionnement, calendrier- réunion du 07/01/1998 : du groupe de travail, présentation de la démarche de l'ADEME, examen du calendrier, approbation des modalités pratiques de fonctionnement- réunion du sous-groupe n°1 du 22/01/1998 (examen des décharges présélectionnées), du 12 mars 1998- réunion du sous-groupe n°2 du 12/02/1998, du 09/04/1998 (problèmes de responsabilité, définition d'une structure juridique)- réunion du 14/05/1998 : information des maires- réunion du 16/06/1998 (validation d'un premier maillage, du mode d'exploitation et de financement)- réunion du 08/07/1998 et du 31/08/1998 : lancement d'études complémentaires, coordination- réunion du comité de pilotage du 20/10/1998, du 06/04/1999 (définition du réseau des sites)

2286W95 , 1995-1998  

Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009

2286W98 , 2005-2009