Toutes les ressources ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE 147 résultats (4ms)

Registre de délibérations.

2265W1 , 1986-1993  

Contexte :

Syndicat intercommunal d'études et de programmation de l'Office public d'amélioration de l'habitat (Opha) de la Bresse

Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.

2265W2 , 1993  

Contexte :

Syndicat intercommunal d'études et de programmation de l'Office public d'amélioration de l'habitat (Opha) de la Bresse

Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

2266W2 , 1993  

Contexte :

Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne

Registre de délibérations.

2266W1 , 1990-1998  

Contexte :

Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne

Délibérations des communes adhérentes.

2266W3 , 1993-1997  

Contexte :

Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne

Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

2266W6 , 1990-1997  

Contexte :

Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne

Personnel.- Contrat emploi solidarité.

2266W4 , 1991  

Contexte :

Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne

Dossiers de travaux.

2266W5 , 1991-1997  

Contexte :

Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne

SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton des Planches-en-Montagne).

1041W112  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales

SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton de Voiteur).

1041W120  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales

SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton de Montbarrey).

1041W127  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales

SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton de Saint-Amour).

1041W115  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales

SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton de Dampierre).

1041W122  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales

SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif) : délibération du comité et du bureau (1960).

1041W143 , 1960  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales

Assainissement agricole, déclaration d'utilité publique de travaux (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Montmirey-le-Château).

1041W285  

Contexte :

Préf.2ème direction.2ème bureau, affaires communales