Listes d'émargement
2426W45
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2007
Toutes les ressources ELECTION PROFESSIONNELLE 207 résultats (3ms)
Listes des scrutateurs, arrêté des tarifs, arrêtés de composition de la commission d'organisation de l'élection, ciculaires aux maires, instructions.
2426W44
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2007
Elections aux tribunaux de commerce de Décembre 1960tribunal de Lons-le-Saunier, Salins-les-Bains, Dole proclamation des élus
376W399
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1960
Listes électorales d'Offlanges à Vulvoz et listes des groupements
2426W49
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2007
Listes électorales de Gatey à Mutigney
2426W48
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2007
Candidatures
2426W46
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2007
Elections aux tribunaux de commerce de Lons-le-Saunier, Dole, Salins-les-Bains de Décembre 1959.
376W400
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1959
Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
2426W47
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2007
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Etablissements des listes des électeurs individuels - année 1957.
376W479
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1957
Elections à la chambre d'Agriculture - élection de 4 membres par les groupements professionnels agricoles, commission de recensement des votes - liste des groupements professionnels agricoles année 1959
376W405
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1959
Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Février 1936.
376W381
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1936
Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 2ème circonscription de Décembre 1956.
376W386
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1956
Chambre Départementale d'Agriculture, liste électorale des groupements, arrondissement de Lons-le-Saunier, organismes non inscrits. Caisse locale d'assurance contre la mortalité du bétail et contre l'incendie 1959
376W409
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1959
Elections aux Conseils des Prud'hommes.Années 1951 à 1957 - instructions aux Maires.
376W450
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1951-1957
Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement triennal, instructions aux Maires - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.
376W452
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1957