Toutes les ressources AMENAGEMENT RURAL 29 résultats (2ms)
258W142
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1964
Commission départementale des structures agricoles : procès-verbaux des réunions (1963-1968).
258W158
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1963-1968
Fonds d'action sociale pour l'aménagement des structures agricoles (FASASA) : instructions, documentation (1963-1964), statistiques, correspondance (1963-1969) ; mise en place de l'indemnité viagère de départ (1963).
258W157
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1963-1969
Secteurs pilotes d'aménagement rural (SPAR) : fiches financières des communes concernées (1968).
258W127
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1968
Cumuls en agriculture, application du décret n°58-1342 du 27 décembre 1958 : instructions, correspondance, procès-verbaux de la commission départementale des cumuls en agriculture (dont l'affaire Henri Maire, 1964) (1963-1965).
258W160
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1958-1965
Secteur pilote d'aménagement rural (SPAR) : procès-verbaux des réunions tenues en vue de leur mise en place (1963-1965), procès-verbaux des réunions des groupes de travail (1967-1968), procès-verbaux et organisation des réunions tenues dans les secteurs (1966-1968).
258W164
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1963-1968
Jura plissé du Sud, mission d'information pour obtenir le classement du Jura Sud en zone spéciale d'action rurale, mission assurée par Monsieur de Vaissière, inspecteur général de l'Agriculture, première visite des 23 et 24 mai 1962 ; deuxième visite les 23 et 24 juillet 1962 : organisation, rapports, correspondance (1962-1963).
258W168
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1962-1963
Jura plissé du Sud, organisation de la séance de travail du 17 mai 1963 à Paris : rapports, procès-verbaux de réunion (1963).
258W169
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1963
Jura plissé du Sud : documentation, rapports divers (1959-1963).
258W167
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1959-1963
Développement de l'artisanat en milieu rural dans le canton de Gendrey, réalisation d'une étude par la Société d'Aide Technique et de Coopération (1966).
258W130
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1966
Secteurs pilotes d'aménagement rural (SPAR) : circulaires, correspondance avec le ministère de l'Equipement, avis des maires des communes concernées sur les enquêtes, déroulement des enquêtes (1960-1967).
258W128
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1960-1967
Secteur pilote d'aménagement rural (SPAR), création du groupe de travail (1964) : procès-verbal de la réunion du groupe de travail du 23 novembre 1964 ; marchés avec les sociétés d'études (1966-1967).
258W166
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1966-1967
Secteur pilote d'aménagement rural (SPAR) : correspondance (1962-1964), cartes, procès-verbaux des réunions du groupe de travail des 16 avril et 19 novembre 1964.
258W165
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1962-1964
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Politique rurale du logement : coupures de presse (1973-1981). Aide spéciale rurale : fiche de renseignements, schéma d'aide spéciale rurale (1976). Zones spéciales d'action rurale : généralités, coupures de presse (1974-1981), dossier de plan d'aménagement rural.
1112W145
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1973-1981
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de la Petite Montagne : contrat de pays de la Petite Montagne (1982), compte-rendus de réunions (1979-1981).
1112W105
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1979-1982