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Etats des sommes payées pour l'entretien des boursiers pendant les années 1786, 1787, 1788. Observations des commissaires nommés par les officiers municipaux de la ville de Dole, au sujet du remplacement dans la régie et administration des revenus du séminaire des Orphelins de l'abbé Grenot, par le sieur Labeuche. Décision par laquelle le sieur Grenot reste encore obligé et responsable sur ses biens propres de l'administration du sieur Labeuche.

D10 , 1786-1788  
Contexte :
Collège des Orphelins de Dole

Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé sur le procés entre les héritiers de Jean-Ignace Froissard de Broissia, abbé de Cherlieu, et les administrateurs du collège des Orphelins de Dole, en prenant 100,000 francs sur la succession de l'abbé de Cherlieu qui serviront à doter le collège selon la volonté du défunt. Etat des biens-fonds de cette succession affectés à cette dotation. Actes d'acquisitions de maisons à Dole, de terres à Molay et Gevry, d'échange de propriétés dans cette localité, au profit dudit collège; donation de livres aux recteurs et aux élèves; difficultés entre les héritiers au sujet de la nomination des boursiers. Etats des revenus du collège.

D3 , 1702-1788  
Contexte :
Collège des Orphelins de Dole
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