Affaires judiciaires traitées par M. E Monnier.
Affaires judiciaires traitées par M. E Monnier. Correspondance avec les personnes concernées.
Affaires judiciaires traitées par M. E Monnier. Correspondance avec les personnes concernées.
Délimitation des bois et étangs appartenant à M. E. Monnier : correspondance avec les voisins, 1828-1831.
Compagnie d'assurances générales contre l'incendie. Acquisition et gestion par Marie Etienne Monnier d'actions nominatives.
Créances de Marie-Etienne Monnier avec constats d'huissiers, estimations comptables et actes d'hypothèques, 1825-1846 ; relevés de frais d'actes notariés et d'avocats, 1817.
Correspondance avec l'administration dans le cadre de ses attributions et fonctions politiques, An XII - 1848.
Correspondance écrite par M. E Monnier à divers correspondants à des fins politiques, 1828-1844.
Correspondance avec les autres avocats et avoués du parlement, 1828-1837.
Correspondance des habitants pour réclamations et doléances, An VIII - 1846.
Activités politiques[1]
[1] Tous ces documents ont été produits lorsque Marie-Etienne Monnier a reçu des responsabilités électives en devenant conseiller général (An VIII-1830), député (1834-1837) et comme sous-préfet par intérim de Poligny.
Correspondance reçue des communes à l'occasion des élections politiques, 1839-1844.
Correspondants isolés ou non clairement identifiés par leur patronyme ou leur fonction? An IX - 1849.
Marie-Etienne Monnier (1764-1849).
Campagne électorale cantonale de 1808 et constitution du collège électoral : correspondance, 1808.
Achat d'une vigne à Voiteur par M. E. Monnier : acte notarié, 2 frimaire An VI.