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Dévolution de biens de la succession du père de Félicité, Basile Monnier.

110J943 , 1818-1820  

Dévolution de biens de la succession du père de Félicité, Basile Monnier : actes notariés, 1818-1820.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Félicité Ponsard née Monnier, sœur de Marie-Etienne et son époux Théodore Ponsard.

Constats de versement de sommes par huissier.

110J862 , 1738-1757  

Constats de versement de sommes par huissier, 1738-1757 ; accusés de réception de transaction monétaire entre Basile Monnier et son épouse.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Basile Monnier, parents et alliés. > Actes et documents concernant Marguerite-Françoise Himbert, épouse de Basile Monnier.

Actes et documents concernant Marguerite-Françoise Himbert, épouse de Basile Monnier.

110J861-110J864 , 1738-1821  

Actes et documents concernant Marguerite-Françoise Himbert, épouse de Basile Monnier.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Basile Monnier, parents et alliés.

Grange Boisson.

110J1110 , 1791-1793  

Grange Boisson. Enregistrement du domaine en tant que bien national, 1791, bail à ferme du domaine fait par les Oratoriens de Poligny à Rémy Fraisier, 1791 ; actes de vente aux frères Monnier, 1793-An II.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Poligny.

Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier Monnier, demi-frères de Basile.

110J858-110J860 , Entre le 1er janvier 1757 et le 31 décembre 1790  

Actes communs à Basile et à Claude (1733-1791), Matthieu (1735-1818) et Xavier Monnier (1737-1817), demi-frères de Basile.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Basile Monnier, parents et alliés.

Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

110J857 , 1748-1762  

Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils. Exploit d'assignation et sentence rendus contre Antide Joseph Monnier (1748 ; 1759) ; affaire contre Joseph Brocard demeurant à Sirod, 29 août 1762.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Basile Monnier, parents et alliés.
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