Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny.

110J940 , 1790-1813  

Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny : lettre patente de Louis XVI, 1790. Nomination de Th. Ponsard comme président de l'assemblée du canton de Sellières : décret impérial, 1813.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Félicité Ponsard née Monnier, sœur de Marie-Etienne et son époux Théodore Ponsard.
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