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Evêché de Saint-Claude

3G , 1743-1791  

Fonds coté 3 G .- Insinuations ecclésiastiques (pour la seule partie du diocèse relevant de la généralité de Dijon), 1743-1791; visites pastorales, 1700-1790 ; jugements et sentences de l'officialité de Lyon pour le comté de Bourgogne, 1665-1678 ; officialité de Saint-Claude, 1743-1790 (dont : titres cléricaux, 1750-1790, requêtes pour obtenir des monitoires, 1747-1775, dispenses de mariage, 1743-1790). Un petit supplément placé en fin de série G comporte des dossiers de gestion de la mense épiscopale et des paroisses.

Les dossiers d'érection de paroisses postérieurs à 1742 sont restés dans le fonds 2 H de l'abbaye parce que la séparation des papiers relatifs aux menses avant et après 1742 n'a pas été faite ; ils devraient être réintégrés au fonds de l'évêché.

Documents revenus du diocèse en juin 2017, cotés 3G/AA.- Inventaire des papiers remis à l'évêché, 1742 ; érection de l'évêché et organisation territoriale du diocèse et des paroisses, droits paroissiaux, 1740-1791 ; registre de chancellerie, 1743-1791 ; personnel statuts et règlements épiscopaux, 1759 ; sacrement et liturgie paroisses et couvents, 1743-1791 ; gestion des biens temporels, 1740-1791.

Présentation du fonds en format texte

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