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Formalités douanières. Correspondance avec les administrations douanières.

110J113 , Entre le 1er janvier 1893 et le 31 décembre 1912  

Douanes suisses[1], 1893-1912.

[1] Voir 110 J 154 pour le passage à la frontière d'un projet pour la Société des nations à Genève.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Transports et formalités douanières > Formalités douanières.

Administration des douanes.

110J920 , 1823-1829  

Administration des douanes, 1823-1829.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Activités politiques. > Correspondance avec l'administration dans le cadre de ses attributions et fonctions politiques. > Correspondance avec les autres administrations sur le département du Jura.

Relations avec l'administration

110J15 , Entre le 1er janvier 1890 et le 31 décembre 1946  

Correspondance avec la Douane, 1890. Circulaires administratives, 1896. Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre, 1918. Échange avec l'office des changes suite à des rapports commerciaux avec la Suisse, 1946.

Contexte :
Fonds de la fonderie Baudin à Toulouse-le-Château et Sellières, et de la famille Monnier, avec documents sur les forges de Syam, Bourg-de-Sirod (Jura) et Rochejean (Doubs).
Archives industrielles de la Fonderie. > Direction Générale > Information extérieure
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