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Publications civiles, historiques, administratives.

110J1113 , 1839-1920  

B. Abry d'Arcier, avocat au parlement, Monographie sur Sellières, 1730-1824. M. de Caumont, Documents et informations diverses, trimestriel n°1, 2 et 3, Institut des provinces de France fondé en 1839, 1875-1876. Édouard Clerc, La Franche-Comté à l'époque romaine, représentée par ses ruines, Besançon, Bintot, 1853. M. I. De Borde, Étude sur les clauses matérielles & morales de la dépopulation des campagnes, discours prononcé le 24 juillet 1898, Lons-le-Saunier, Declume, 1894. M. Adrien Muller, Discours prononcé le 17 avril 1892 à l'occasion de l'inauguration de l'éclairage électrique, de l'adduction des eaux de Sirod et de divers édifices publics de la ville de Champagnole, Arbois, J. Chapeau, 1892. Note sur un projet d'institut agricole modèle pour les jeunes filles, 1867. MM. Dufournel, lettres et documents, Besançon, Tubergue, 1868. Conférence littéraire de la rue de Rennes, année scolaire 1869-1870, séance de clôture, 1er juillet 1870. Patronage des ramoneurs et autres ouvriers de Paris, Séance du 30 mars 1884, présidée par l'abbé Gossin, Paris, De Soye et fils, 1894. Séance du 3 mai 1891, présidée par l'Abbé de Beauchamp, compte-rendu de la séance et rapport, Paris, Mersch, 1891. Notice à l'usage des déposants, Caisse Nationale d'épargne, 1889. Notes d'art et d'archéologie, publication mensuelle de la Réunion artistique, la Mosaïque de Tourmont (Jura), Avril 1890. Chambre consultative des arts & manufactures de Saint-Claude, extrait du registre des délibérations, séance du 24 mai 1892, Saint-Claude, P. Charrier, 1892. Société de patronage des condamnés libérés du département du Jura, compte-rendu de l'année 1891-1892, Lons-le-Saunier, 1893. Le Procès de M. Trouillot contre MM. Vuillermoz & Labordère, compte-rendu d'après la sténographie, Lons-le-Saunier, L. Dechune, 1894. La situation financière des communes, Ministère de l'intérieur, 1888, 1890, 1895. Règlement pour l'application de la loi du 15 juillet 1893 sur l'assistance médicale gratuite, Département du Jura, Lons-le-Saunier, 14 juillet 1896. Recueil des lois, règlement et décrets concernant les pupilles de la Nation, Office national des pupilles de la nation, Ministère de l'instruction publique & des beaux-arts, Paris, 1919 et 1920. Les animaux étranges, s.d. Memorandum pour le temps des vacances du parlement, des tribunaux et des écoles, Paris, A. Sirou et Decquers, s. d. Note sommaire sur l'étude du projet adressée aux corps élus et constitués en vue de l'émission de vœux favorables, Comité de fondation et de patronage du chemin de fer de Calais à Chagny, s. d. Statuts de l'association départementale du Jura de la Fédération d'assistance aux mutilés des armées de terre & de mer, s. d.

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