Toutes les ressources 02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Direction de l'administration générale 1 résultat (5ms)

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Cahiers d'expression citoyenne réalisés en commune à l'occasion du Grand débat national organisé à l'initiative du Président de la République

2617W/1-2617W/14 , 2018-2019  

Ces cahiers représentent 1,30 mètre-linéaire. Le classement par ordre alphabétique a été réalisé en Préfecture ; le regroupement dans la cote 2617W14 d'éventuelles copies existant des cahiers originaux a été fait aux Archives du Jura lors du contrôle du versement pièce à pièce. Les cahiers qui se présentaient sous forme de simples feuillets ont été placés dans des chemises de conservation garantissant leur unité. Aucune élimination n'a été effectuée dans les cahiers.

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