Toutes les ressources Villevieux, commune 406 résultats (19ms)
5E286/p214
,
1839-1840
Contexte :
Foires et marchés.- Instauration de foires à Saint-Laurent-la-Roche : avis du conseil municipal de Villevieux.
5E286/p27
,
1864
Contexte :
Statistique générale de l'an IX : questionnaire sur le règne animal et végétal. Dénombrement industriel concernant les moulins à farine, 1861.
5E286/p22
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1801-1861
Contexte :
Franchise par le seigneur de Bletterans (seigneur d'Arlay) relative à la gestion et à l'acquisition de biens annulant des actes précédemment accordés à des particuliers, 1713 (copie informe, XVIIIe, acte très lacunaire).
5E286/p245
,
1413
Contexte :
Travaux à différents chemins, an VIII-1846.
5E286/p157
,
1799-1846
Contexte :
Réquisitions de fourrage, chevaux, voitures, logements des troupes et indemnités, 1669-1777. Ordres aux soldats formant la milice et indemnités, 1673-1755 et 1789. Impositions, 1671, 1676 et 1707.
5E286/p278
,
1669-1789
Contexte :
Réquisitions de chevaux, voitures, fourrage, logement et indemnités, 1872-1873. Souscriptions en faveur des prisonniers et des blessés, 1870.
5E286/p70
,
1870-1873
Contexte :
Délits de parcours : procès-verbaux dressés par le garde-champêtre.
5E286/p76
,
1792-1816
Contexte :
Croix de mission.- Installation d'un piédestal : marché (avec plan).
5E286/p276
,
1757-1758
Plan (voir 13 Fi 2140).
Contexte :
Registre de délibérations de l'association syndicale.
5E286/p211
,
1870-1906
Contexte :
Passeports pour l'intérieur.
5E286/p80
,
1814-1848
Contexte :
Délimitation et partage des communaux : procès entre Bletterans, Villevieux, Larnaud, Nance et Relans.
5E286/p129
,
1818-1848
Voir aussi : 5 E 286/p248 et 5 E 286/p249.
Contexte :
Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture, 1835 et 1849-1904.
5E286/p189
,
1835-1904
Contexte :
Alignement et constructions : demandes individuelles et procès-verbaux de récolement de travaux.
5E286/p166
,
1853-1902
Contexte :
Acquisition par la commune d'un bâtiment avec dépendances en l'application du plan d'alignement, 1904 ; projet d'aliénation de la maison et des dépendances restantes, 1906. Location d'une maison communale, 1892-1897.
5E286/p151
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1892-1906
Contexte :