Toutes les ressources Villechantria, commune 114 résultats (14ms)

Construction d'un lavoir : courrier du préfet (1858). Reconstruction des murs du cabinet du réservoir d'eau : courrier du préfet (1861). Réparation des fontaines : courrier du préfet (1883). Acquisition de terrains pour un projet de construction d'un bassin de fontaine : promesse de vente, actes de vente (1886-1897).

5E82p/36 , 1858-1897  
Contexte :
Archives postérieures à 1789. > Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux (série O) > Adduction d'eau et assainissement > Adduction d'eau

Frais d'entretien d'une personne au dépôt de mendicité de Lons-le-Saunier : délibération (1878). Internement et entretien de personnes à l'asile départemental de Saint-Ylie : arrêté de mise en demeure de la commune de payer les frais, 1891 ; arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, courriers du préfet pour diverses personnes (1907-1923).

5E82p/17 , 1878-1923  
Contexte :
Archives postérieures à 1789. > Police, hygiène publique, justice (série I) > Police générale > Internement des habitants de Villechantria

Surveillance d'un condamné en libération conditionnelle : courrier du préfet (1887). Signalement de mineur étranger : circulaire ministérielle, courrier du juge de paix (1908). Retrait d'un enfant maltraité à la personne à qui il a été confié : courrier de l'Assistance publique (1935). Registre des demandes de carte d'identité (1937-1942).

5E82p/16 , 1887-1942  
Contexte :
Archives postérieures à 1789. > Police, hygiène publique, justice (série I) > Police générale

Chemin vicinal n°1 de Villechantria à Liconnas.- Acquisition de terrain pour son élargissement : reçu (1931). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Villechantria au Moulin Neuf.- Réfection d'un pont sur le Suran : pétition, rapport de l'agent voyer (1877). Chemins vicinaux n°4 de Lyconnas à Florentia et n°5 de Villechantria au Moulin Neuf.- Avis de versement d'une subvention extraordinaire. (1883) Réparation des chemins vicinaux.- Rejets du préfet : délibération, courriers du préfet (1851-1955).

5E82p/35  
Contexte :
Archives postérieures à 1789. > Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux (série O) > Voirie > Travaux