Toutes les ressources Villard-Saint-Sauveur, commune 125 résultats (4ms)
3Pplan6767/1
,
1809-1812
Contexte :
Comptes de gestion.
5E424/31
,
1874-1880
Usine François Jeantet.- Demande et autorisation de construire une usine et un barrage près du pont de Rochefort.
5E424/59
,
1862
Matrice foncière.
3P4029
,
1822
Contexte :
Villard-Saint-Sauveur
3Pplan6767/2
,
1809-1812
Contexte :
Matrice des propriétés non bâties.
3P4033
,
1914
Contexte :

Matrice des propriétés bâties.
3P4031
,
1882
Villard-Saint-Sauveur
Contexte :
12 mai 1861-16 février 1879.
5E424/11
,
1861-1879
Coupes extraordinaires.- Vente de bois, 1869 et 1874.
5E424/39
,
1869-1874
Conscription.- Recensement nominatif des classes.
5E424/22
,
1911-1929
Conservée une année sur cinq ou approchante si lacune.
Nominations de maire et d'adjoint, 1831 et 1870.
5E424/28
,
1831-1870
Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1821-1825, voir 5 E 424/9.
Villard-Saint-Sauveur
3Pplan7223
Contexte :

Matrice des propriétés bâties.
3P4032
,
1911
Villard-Saint-Sauveur
Contexte :
n°24 de Saint-Claude à Châtillon en Michaille : construction (dossier avec plan), 1843 ; élargissement, 1869, plantation d'arbres, 1879.
5E424/44
,
1843-1879
Élections d'officier, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux, 1840-1843. Relevés et contrôles nominatifs, 1832-1842.
5E424/23
,
1840-1843