Toutes les ressources Vers-sous-Sellières, commune 62 résultats (15ms)

Matrice foncière, compte 1 à 175.

3P3979 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-sous-Sellières > Etats de sections et matrices

Vers-sous-Sellières

3Pplan6811/3 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Vers-sous-Sellières

3Pplan6811/1 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

3P3982  
Contexte :
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Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P3986 , 1913  
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Matrice foncière.

3P3981 , 1822  
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57 médias

Etat de sections, s.d. [1809].

3P3978  

Vers-sous-Sellières

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53 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3984 , 1882  

Vers-sous-Sellières

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Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

3P3987 , 1913  
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