Toutes les ressources Vers-en-Montagne, commune 118 résultats (14ms)

Procès-verbal d'adjudication, 1864-1908. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1859-1869. Procès-verbal de délit, 1858. Adjudication du droit de pêche, 1850. Droits d'usage dans la forêt domaniale de Moidons, 1829-1863. Projet de cantonnement pour la commune de Vers usagère dans la forêt domaniale de Moidons, 1858. Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Moidons, 1862-1865. Bois soumis au régime forestier, 1929 et 1939. Coupe extraordinaire : rapport, 1897. Ouverture d'une carrière, 1861. Plan des bois communaux en nature de broussaille (copie, sans date, voir 13 Fi 1239).

5E445/32 , 1829-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois et forêts

Désignation et classement des chemins, 1839. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 ; supplément au tableau général, 1862. Budgets, 1893-1918. Subventions spéciales, 1858-1860. Subventions industrielles, 1880. Plan d'alignement des rues du village, 1876. Rue du Tatet ; travaux d'élargissement et de redressement, 1895-1899 ; dommage indemnité à Monsieur Hugon, 1900. Rue principale du village ; travaux, 1875-1876. C.V.O. n°1 de Vers au Latet ; état de viabilité, 1852-1856 ; travaux d'élargissement, 1853-1854 ; rectification, 1909-1910. C.V.O. n°2 ou rue principale : projet d'établissement de rigoles pavées, 1876. R.D. n°3 de Besançon à Gex ; cession de terrain par Jean Pierre Maraux, 1834. C.G.C. n°21 de Poligny à Nozeroy : concours des communes, 1865. C.G.C. n°103 de Besançon à Gex : actes d'acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, 1910 et 1912. R.N. : itinéraire de Besançon à Gex, ancien GC. 103 : état des plantations ayant plus de 10 ans, sans date R.D. n°3 et 24 : travaux ; salaires dus à des ouvriers, 1857. Extrait du plan d'alignement de la travers de Vers, 1848. Cession de terrain à la commune fait par un particulier pour la rectification et l'élargissement du chemin de la place de Capois au cimetière, 1846. Délibérations du conseil municipal concernant les chemins, 1825-1833. Acte de cession par Madame Veuve Maraux au Gouvernement de terrain joignant la route royale n°3 de Besançon à Gex, 1835. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1834-1909. Adjudication pour le déblaiement des neiges, 1911. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1853. Autorisation de se pourvoir en justice contre le Prince Pierre d'Aremberg pour faire maintenir un sentier communiquant de Vers à Larderet traversant sa propriété, 1833. Réparation du pont établi sur la rivière de l'Anguillon, 1852-1853. Travaux de restauration du pont du Gué Belin construit sur l'Anguillon entre Vers et Larderet, 1857-1858 ; réparations, 1894. C.G.C. n°27 de Salins à Dortan ; reconstruction du pont suspendu établi sur la Bienne à Jeurre : contingents à demander aux communes, 1891. Aqueduc : construction, 1863. Correspondance, 1790-1938.

5E445/35 , 1790-1938  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie
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1 média

Vers, section B, le Village, feuille 5.

3Pplan6220 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Vers, section B, le Village, feuille 3.

3Pplan6218 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Droits de pâturage sur les communaux : procès entre Vers et Valempoulières, 1720-1744 ; procès-verbal de bornage, 1778. Délits de pâturage : procès entre Vers et Larderet, 1768. Droits d'usage et de parcours : procès entre les communautés de Vers et du Pasquier, 1699 et 1781-1782. Plan géométrique des terrains contentieux entre les habitants et communauté du Pasquier demandeurs d'une part, les habitants et communauté de Vers défendeurs d'autre part. Levé en exécution du procès-verbal de descente. Fait et achevé le 7 février 1786. Plan et figure géométrale de la forêt des Rippes située sur le territoire du Pasquier dont laquelle les habitants de Valempoulières ont droit d'usage et de pâture, 1784. Plan levé pour le procès entre Vers et Andelot, 1765. Plan des cantons des Melleries levé pour le procès entre les communautés de Vers d'une part et de Chapois et Larderet d'autre part, 1751, achevé en 1752. Deux plans des bois de Vers, 1744 et sans date (moitié XVIIIe siècle). Plan d'un canton dit le Virallet affecté aux Salines de Salins appartenant à la communauté de Vers, 1753.

5E445/48 , 1699-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux