Toutes les ressources Vers-en-Montagne, commune 118 résultats (16ms)

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29 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3975 , 1882  

Vers-en-Montagne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P3977 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices

Tableaux de recensement des classes de 1837-1914. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885 et 1940. Etat des pertes subies par la commune et les particuliers pendant l'invasion allemande de 1871, 1872. Répartition d'indemnité, 1873. Etats des salaires dus au personnel employé par ordre des autorités allemandes, 1942. Réfugiés, 1944. Secours accordé à un ancien soldat, 1840 et 1842. Listes des armes déposées à la mairie, 1940-1941. Etudes concernant les armes, sans date. Télégrammes, 1915-1916.

5E445/21 , 1837-1944  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Administration militaire

Comptes, an IV-an X. Conseil de Préfecture (gestion), 1825-1905 ; compte d'emploi des dépenses imprévues, 1905. Délibération du conseil municipal concernant les comptes du receveur municipal, 1825-1831. Bordereaux de situation sommaire et procès-verbal de clôture des livres, 1823-1853. Registre de comptabilité, 1951. Reçus, an VI-an VII. Traitement du garde-champêtre, an IV-an V, 1852 et 1867 ; du commissaire de police du canton de Champagnole, 1868-1870. Saisies pour créances, 1790-an X.

5E445/29 , 1795-1951  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Comptes

Procès-verbal d'élections, 1832-1845 ; procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1843 ; procès-verbal d'élection de chef de bataillon et porte-drapeau, 1848 ; procès-verbal de reconnaissance et prestation de serment des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Contrôle, 1832. Relevés nominatifs, 1841-1850. Extraits en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal : exercices 1849-1850. Habillement et équipement, 1871. Armement : entretien, 1836 ; feuille d'appel pour servir aux visites des armes, 1851. Revues et exercices, 1832.

5E445/23 , 1832-1871  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Elections au conseil général, 1852-1883 et 1934 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 et 1929 ; au conseil municipal, 1840-1935 ; de députés, 1857-1936 ; au Sénat, 1876-1935 : à la chambre d'agriculture, 1930 et 1936. Election du Président de la République, 1848. Scrutin sur le plébiscite des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 1870. Nominations de maire et d'adjoints, 1874-1890.

5E445/26 , 1840-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux