Toutes les ressources Vernantois, commune 244 résultats (13ms)

Procès-verbal d'arpentage, 1826-1847 ; de balivage et martelage, 1841 et 1845 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1845. Procès-verbal d'estimation du sol de la coupe des bois communaux, 1851-1852. Procès-verbal d'adjudication, 1827, 1854 et 1860. Procès-verbal de réception, 1933. Recépages des broussailles dans le canton dit la Roche des Retz ; extraction dans les bois de tilleuls pour les transplanter sur un parcours communal, 1848. Coupes affouagères des bois : demandes de ventes et fixation de la valeur, 1827 et 1846-1852. Extraction de pierres près du bois dit de la Roche des Retz, accordée à Célestin Jobard, sur sa demande ; délibération, 1848. Nominations de gardes bûcherons pour l'exploitation des coupes affouagères, 1845 et 1851. Délimitation du territoire de Vernantois avec celui de Montaigu et particulièrement du bois des Combes qui est en contestation, 1792-an II. Reboisement, 1857 et 1897. Bois soumis au régime forestier, 1928. Diplômes décernés à la commune, 1925 et 1933.

5E62/116 , 1792-1933  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Rivière de Sorne : creusage et déblaiement du lit de la rivière dans la portion qui répond au fond de la commune, lieudit au Carouge, an VIII. Usine Jobard : procès-verbal de récolement, rapport de l'ingénieur ordinaire, 1865. Procès-verbal de récolement, reconstruction d'un mur de soutènement par Pierre Aimé, 1866. Réglementation de l'usine Verguet, 1870. Reconstruction d'un mur par Célestin Jobard, 1878

5E62/122 , 1799-1878  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux

Bail à loyer par les prieurs de la confrérie du Saint-Esprit, à Monsieur Varod, curé de Soucia, receveur de l'abbé de Saint-Oyand de Joux (Saint-Claude), de la maison et sellier de la confrérie sis audit Vernantois, 1554. Inventaire des pièces d'un procès concernant une portion de dîme qui est la tierce partie dûe à la confrérie du Saint-Esprit contre Philiberte Charreton, veuve Suel, en qualité de mère tutrice des enfants Suel, 22 novembre 1589. Bail par Jean Tabey et Philibert Cote, prieurs, de la confrérie du Saint-Esprit à Antoine Grosjean le vieux de Vernantois de terre lieu dit Dessus le Mont Dormier, 30 mai 1568. Amodiation par les prieurs de la confrérie du Saint-Esprit de vignes à des particuliers, 31 mars 1585. Etat des particuliers qui doivent de la cire à la confrérie du Saint-Esprit, 1582 ; comptes de prieurs, 1584. Echange par lequel les échevins, prieurs et confrères de la confrérie du Saint-Esprit cèdent, à Jean Munin le jeune de Vernantois une pièce de terre au territoire lieu dit le Mont Dormier, en contre échange Jean Munin leur cède une pièce de terre au territoire lieu dit en Routils, 10 mai 1579. Transaction entre les prieurs et confrères de la confrérie du Saint-Esprit et Pierre Depacta dit Bernard de Vernantois au sujet d'une livre de cire que ce dernier devait à la confrérie à chaque jour de la fête de la Pentecôte ; laquelle livre de cire était assignée et hypothéquée sur une pièce de pré située au territoire lieu dit sous le Desorba, 14 février 1556. Requête adressée au lieutenant du bailliage de Montmorot par Madame Vauchier, veuve Bertin, écuyer à Lons-le-Saunier demandant l'autorisation de poursuivre la confrérie du Saint-Esprit qui s'était emparée d'une partie des biens de la pétitionnaire, 2 et 7 juillet 1626.

5E62/50 , 1554-1666  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Confrérie du Saint-Esprit

Baux, 1684-1743. Amodiation d'un pré du Caruge, pour trois ans, à Claude Janod le Viel, Gabriel Point et consorts, 19 mars 1702 ; autres amodiations faites à Anatoile et Cile Tabey, 24 février 1686 et 30 avril 1673. Bail à ferme pour neuf ans, d'une terre des Cautaines ou Saugier, fait à Etienne Boussod et Jean Claude Verguet de Vernantois, 11 août 1726.

5E62/51 , 1673-1743  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Fabrique