Toutes les ressources Serre (La), forêt 3 résultats (4ms)

Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- consultations maires et EPCI (28/11/2003)- site opérationnel : lettre du 01/02/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- convention Etat/ communauté de communes de Grand Dole (2008)Site "Massif de la Serre" (directive Oiseaux)- consultations (mars/avril 2009) + consultation ministère des armées (avril 2009)- envoi ministère : 26/06/2009Site interdépartemental "Massif du Risoux" (25/39)- dossier descriptif du site- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 05/07/2005- désignation préfet 39 coordonnateur : arrêté du 22/01/2008 (pour la ZPS)- désignation préfet 39 coordonnateur : 10/02/2003 (pour la directive habitats)- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- réunion de concertation pour les sites "Massif du Risoux" et "Forêt du Massacre" : 13/02/1998Site "Forêt du Massacre"- dossier descriptif du site- convention entre l'Etat et les collectivités (1999) pour Massif du Risoux et Forêt du Massacre- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 26/04/2005- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "REculée des Planches-près-Arbois"- dossier descriptif du site- visite du préfet aux Planches-près-Arbois le 23/04/1998- réunion du 24/11/2009

2286W30 , 1998-2009  

Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007

2286W39 , 2003-2007  
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