Toutes les ressources Septmoncel, commune 190 résultats (19ms)

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

3P3685  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Septmoncel > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P3691 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Septmoncel > Etats de sections et matrices

Septmoncel

3Pplan6763/9 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude
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111 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3689 , 1882  

Septmoncel

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Septmoncel > Etats de sections et matrices

Septmoncel

3Pplan6763/4 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude
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1 média

Septmoncel, tableau d'assemblage.

3Pplan5696 , 1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Septmoncel > Plans parcellaires napoléoniens

Septmoncel

3Pplan6763/10 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude
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118 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3690 , 1911  

Septmoncel

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Septmoncel > Etats de sections et matrices