Toutes les ressources Sellières, commune 425 résultats (16ms)

Liste des particuliers qui possèdent des prés portant regain et des sommes que lesdits particuliers doivent payer, 1790. Adjudication de la perception, 1791-an X. Arrêté préfectoral concernant la taxe aux barrières, an X-an XII. Lettre d'un particulier au maire concernant les impositions, 1791. Lettre de l'administration centrale à l'administration municipale concernant le recouvrement des contributions directes, an IV. Rôle supplémentaire de la contribution des patentes, 1844. Remboursement de la valeur des imprimés fournis aux octrois, 1865. Liste des contribuables de la commune imposés à la contribution personnelle au rôle de 1829-1845. Taxes d'abattage, 1866-1873. Registre des déclarations tendantes à des dégrèvement d'impôt faites par les contribuables, 1888-1898. 10 plans cadastraux, 1808 et plan d'alignement 1837.

5E341/34 , 1790-1898  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G)

Partage des bois communaux, an II. Procès-verbaux d'adjudication, 1791-1859 et 193-1937 ; d'estimation des coupes, 1951 ; de réception, 1946-1947 ; de reconnaissance, 1791-an X. Demande d'une coupe dans les bois communaux, 1790-1791. Adjudications du quart de réserve, an II. Délits forestiers, 1855 et 1880. Gardes-forestiers : traitement, 1808-1812. Baux de la sablière dans la forêt communale, 1825 et 1841. Droit de la commune dans la forêt des Hayers ; procès de la commune contre Madame Brancas Lauragais épouse d'Aremberg, 1792-an VII. Echange bois des Hayers, 1824-1830. Délimitation, 1793. Plan des bois communaux lieu-dit Puits-Vernois, an II. Plan géométrique du bois des Rejets situé sur le territoire de la commune de Sellières qui a été divisé en 22 parcelles, 1850. Deux plans géométriques du bois de Rejets, cédé par la ville, 1855. Correspondance, 1877-1953.

5E341/91 , 1790-1953  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N° > Bois et forêts

Délibérations, 1740-1790. Elections d'échevins, commis et notables, procès s'y rapportant, 1713-1789. Nominations de gardes des bois, 1734-1735. Procurations des jurés, 1664-1721. Marché de délivrance du sel d'ordinaire, 1667-1775. Sommation au sujet du marteau et du coffre pour le mettre, 1735 et 1740. Ordres, 1755 et 1773. Procès-verbal de reconnaissance de l'état de la maison commune, des archives, du scellé apposé sur icelles pour Messieurs les officiers municipaux, 26 février 1790. Règlement et correspondances, 1748-1779.

5E341/157 , 1664-1790  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB)

Vagabondage ; autorisations pour tenir auberges, cafés ; réfugiés espagnols : procès-verbaux ; messageries ; déclarations de grossesse ; certificats, plaintes, surveillance, renseignements : jugement, 1790-1954. Police de salubrité ; demandes et autorisations d'installer des dépôts de liquides inflammables, 1924-1953.

5E341/70 , 1790-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Police.- Hygiène publique.- Justice (série I) > Police générale