Traversé de Sellières : plan d'alignement route départementale n°1 de Paris à Lons-le-Saunier, 1841 ; sur le nouvel embranchement de Sellières à Montchauvrot pour faire suite au plan général d'alignement de 1841 et profil en long et en travers, 1851 ; remise aux Domaines des anciennes maisons Roy et Farine : P.V. d'estimation, 1852 ; remaniement de la chaussée pavée, 1855 ; extrait du plan d'alignement relatif à une ruelle et arrêté préfectoral, 1854 ; construction de trottoirs, 1855 et 1878. R.D. de Poligny à Sellières : plan de description des alignements, 1841. Travaux aux chemins : pavage des rues, tableaux des terrains à occuper, actes d'acquisition de terrain, expropriations, indemnités, P.V. d'adjudication, devis et plans, 1791-1889. Aqueducs ; travaux, 1809-1863. Demandes pour construction d'un canal pour évacuation des eaux pluviales et des égoûts sur la rue pavée dite rue du milieu : pétition des habitants, 1833 ; dans la rue dite bourbon, 1838. Canaux : travaux, an V-1855. Ponts : travaux, an V-1855. Ponts : travaux, 1790-1879. Egoûts, 1951-1959.
5E341/96
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1796-1959
Contexte :