Toutes les ressources Sellières, commune 421 résultats (14ms)

Délibérations, 1740-1790. Elections d'échevins, commis et notables, procès s'y rapportant, 1713-1789. Nominations de gardes des bois, 1734-1735. Procurations des jurés, 1664-1721. Marché de délivrance du sel d'ordinaire, 1667-1775. Sommation au sujet du marteau et du coffre pour le mettre, 1735 et 1740. Ordres, 1755 et 1773. Procès-verbal de reconnaissance de l'état de la maison commune, des archives, du scellé apposé sur icelles pour Messieurs les officiers municipaux, 26 février 1790. Règlement et correspondances, 1748-1779.

5E341/157 , 1664-1790  

Halles : Droits de place ; baux, 1816-1924 ; règlement, 1814-1879. Droits de pesage, mesurage et jaugeage : extraits du registre des arrêtés du Préfet, 1811. Réclamation de la commune à la Direction Générale de l'Enregistrement et des Domaines de la restitution des droits sur l'acte de cession de l'emplacement des halles, 1828. Procès-verbal de reconnaissance et d'estimation du local de la halle, des mesuriers, cuviers et autres ustensiles servant à l'usage de la halle, 1850-1852 et 1880. Bâtiment de la halle aux grains : travaux, 1811-1862. Un plan des bâtiments à construire pour l'établissement du marché aux grains de la commune, 1825. Un plan géométrique de la halle et des propriétés contigües, 1874. Inventaires du mobilier, 1871 et 1891.

5E341/39 , 1816-1924  

Liste des particuliers qui possèdent des prés portant regain et des sommes que lesdits particuliers doivent payer, 1790. Adjudication de la perception, 1791-an X. Arrêté préfectoral concernant la taxe aux barrières, an X-an XII. Lettre d'un particulier au maire concernant les impositions, 1791. Lettre de l'administration centrale à l'administration municipale concernant le recouvrement des contributions directes, an IV. Rôle supplémentaire de la contribution des patentes, 1844. Remboursement de la valeur des imprimés fournis aux octrois, 1865. Liste des contribuables de la commune imposés à la contribution personnelle au rôle de 1829-1845. Taxes d'abattage, 1866-1873. Registre des déclarations tendantes à des dégrèvement d'impôt faites par les contribuables, 1888-1898. 10 plans cadastraux, 1808 et plan d'alignement 1837.

5E341/34 , 1790-1898  

Permission et marché pour la construction de la maison de ville, 1747. Reçu du bois pour faire des tables pour la maison de ville, 1773. Procès entre la communauté et Claude François MICHEL au sujet de travaux d'un bâtiment (maison de ville) dont il n'a pas respecté les dates du marché, 1748-1749. Travaux aux casernes, 1738. Procès-verbal de reconnaissance des casernes, 1749. Bâtiment et place des écuries : travaux, 1750-1771, plan des casernes et des écuries, 1737-1738. Construction d'un corps de garde, une petite boutique et deux chambres au-dessus, 1750 ; quatre plans, 1750. Eglises : travaux, 1584-1793 ; plan, 1764. Clocher et cloches : travaux, 1713-1784. Presbytère : procès entre Sellières et Vers au sujet de l'emplacement du presbytère et travaux d'adjudication du presbytère construit à Vers (mémoires), 1757-1790 : procès-verbal de l'emplacement, 22 avril 1757. Grosse d'accensement du meix de la cure situé à Vers par Monsieur le curé Philippe BARRIER, 27 décembre 1725.Travaux au canal de la fontaine, 1769-1770. Travaux aux halles, 1653. Travaux au mur du cimetière de la chapelle, 1754.

5E341/187 , 1584-1793  

Partage des bois communaux, an II. Procès-verbaux d'adjudication, 1791-1859 et 193-1937 ; d'estimation des coupes, 1951 ; de réception, 1946-1947 ; de reconnaissance, 1791-an X. Demande d'une coupe dans les bois communaux, 1790-1791. Adjudications du quart de réserve, an II. Délits forestiers, 1855 et 1880. Gardes-forestiers : traitement, 1808-1812. Baux de la sablière dans la forêt communale, 1825 et 1841. Droit de la commune dans la forêt des Hayers ; procès de la commune contre Madame Brancas Lauragais épouse d'Aremberg, 1792-an VII. Echange bois des Hayers, 1824-1830. Délimitation, 1793. Plan des bois communaux lieu-dit Puits-Vernois, an II. Plan géométrique du bois des Rejets situé sur le territoire de la commune de Sellières qui a été divisé en 22 parcelles, 1850. Deux plans géométriques du bois de Rejets, cédé par la ville, 1855. Correspondance, 1877-1953.

5E341/91 , 1790-1953  

Baux communaux, an VI-1936. Ventes de biens communaux, an VI-1955. Acquisitions de biens par la commune, 1890-1921. Location par la commune de deux chambres servant pour l'audience de la justice de paix et pour la chambre du conseil, 1810-1827 ; d'un champ de foire, 1822-1830. Partage de biens communaux, an II-an III et 1807 ; un plan géométrique des fonds communaux, an II. Marché de bornage des communaux, 1839. Donation d'une maison à la commune, 1855. Donation par Jules Robert à la commune d'un petit bâtiment construit au Faubourg d'aval avec la bascule qui y existe, 1859. Délibération pour rentrer en possession d'une maison appartenant à la commune, an X. Arrêté concernant l'établissement d'un dépôt de sûreté, 1858. Deux plans géométriques de trois parcelles de terre situées derrière l'hôpital, 1844. Un plan géométrique d'une parcelle de terrain appartenant à la ville de Sellières lieu-dit en Revaley comprenant : un terrain réservé pour le cimetière , le champ de foire, et le terrain cédé par la ville pour l'établissement d'un chemin vicinal, 1844. Acquisition de terrain pour un champ de foire, 1840-1843. Echange de terrain pour un champ de foire, 1840-1843. Echange de terrain entre la ville et M. Gallier, 1878. Portrait de femme du commencement du XVIIIème siècle, classé parmi les monuments historiques, 1891.

5E341/125 , 1793-1921  

Procès-verbal de visite des chemins et repartements des corvées à faire par les habitants pour réparer les chemins, 1700-1754. Travaux aux chemins, 1736-1783. Pavés des rues, 1748-1787, plan 1775. Fossés autour des bois communaux, 1736. Ponts : travaux, 1634-1789. Pont de Baudin : bois nécessaire pour la construction, 1754 ; reconstruction, 1772 et 1774 ; bois empruntés pour cette reconstruction, 1775 (voir 5 E 341/185, plan 1772). Affiche concernant les travaux aux routes, 1773.

5E341/186 , 1634-1789