Police
Demande d'un vicaire pour aider le curé à desservir la paroisse de Sellières, 20 mai 1585. Luminaire, 1770 et 1780. Marguilliers : marchés, 1749-1786. Acte pour les fournitures à l'église de Vers par les habitants de Sellières, 1774. Fondations de messe, 1632-1765. Mendement de l'archevêque de Besançon envoyé au curé de Sellières pour des célébrations de messes et processions dans la paroisse, 1776 (latin). Levée de la saisie des biens des ecclésiastiques, 1695. Loyer du curé de Sellières, 1771. Etat des curés de Sellières et Vers, début du XVIème siècle jusqu'à 1775. Mémoire pour Monsieur le Curé Barrier de Sellières produit aux comptes de la comunauté dudit lieu, 9 février 1736. Rentes au profit de la confrérie, 1720-1738. Réception du suppléant Alexis Guye à la Confrérie, 1776. Couvent des Cordeliers ; requête des religieux à messieurs les officiers de son Excellence le Prince d'Orange, seigneur de Sellières et réponse à ceux-ci par laquelle ils accordent aux religieux du bois pour la réparation de leur couvent en 1561. Procès-verbal constatant l'état de santé de Denis Victor Dobigney, écuyer, 1782-1783. Fabrique : pièces de comptes, 1685-1778, achat d'une rente, 1723. Procès par suite de legs à la fabrique, 1636-1703. Droits curiaux : règlements et procès, 1569 copie, 1628, 1686 et 1758-1770. Inventaire des archives concernant la cure de Saint-Lamain, 1725. Inventaire des titres et papiers concernant la cure de Saint-Lamain et la chapelle de Passenans, 1777. Inventaire des titres et papiers concernant la cure de Monay, 2 mai 1777. Inventaire sommaire des titres et papiers de la cure de Sellières, 1792.
