Toutes les ressources Sellières, commune 425 résultats (18ms)

Baux communaux, an VI-1936. Ventes de biens communaux, an VI-1955. Acquisitions de biens par la commune, 1890-1921. Location par la commune de deux chambres servant pour l'audience de la justice de paix et pour la chambre du conseil, 1810-1827 ; d'un champ de foire, 1822-1830. Partage de biens communaux, an II-an III et 1807 ; un plan géométrique des fonds communaux, an II. Marché de bornage des communaux, 1839. Donation d'une maison à la commune, 1855. Donation par Jules Robert à la commune d'un petit bâtiment construit au Faubourg d'aval avec la bascule qui y existe, 1859. Délibération pour rentrer en possession d'une maison appartenant à la commune, an X. Arrêté concernant l'établissement d'un dépôt de sûreté, 1858. Deux plans géométriques de trois parcelles de terre situées derrière l'hôpital, 1844. Un plan géométrique d'une parcelle de terrain appartenant à la ville de Sellières lieu-dit en Revaley comprenant : un terrain réservé pour le cimetière , le champ de foire, et le terrain cédé par la ville pour l'établissement d'un chemin vicinal, 1844. Acquisition de terrain pour un champ de foire, 1840-1843. Echange de terrain pour un champ de foire, 1840-1843. Echange de terrain entre la ville et M. Gallier, 1878. Portrait de femme du commencement du XVIIIème siècle, classé parmi les monuments historiques, 1891.

5E341/125 , 1793-1921  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N° > Biens communaux

Couvent des Cordeliers : inventaires et déclarations des révérends Pères Cordeliers, 1790 ; P.V. d'estimation des clos, maisons et vignes dépendants des Cordeliers, 1790 ; adjudications de la maison à Alexis Guy, 1791 : visite des officiers municipaux avec Alexis Guy de la maison et des dépendances, 1791 ; vente du restant des bâtiments à Antoine-Joseph Rousseau, an VII. Litige entre la commune et Antoine-Joseph Rousseau au sujet des dépendances des bâtiments, an IX-1809.

5E341/111 , 1790-1809  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Cultes (série P)

Procès-verbal d'adjudication de l'octroi, an XII-1843. Règlements, an XI-1854. Comptes, 1825-1826. Nominations de préposés, 1816, 1841-1862 ; révocation, 1854. Acte de cautionnement donné par Jean-Claude Geillon, fermier de l'octroi, 1841. Rapport concernant les irrégularités commises par le fermier et le surveillant de l'octroi, 1854. Correspondances, an XI-1852 et 1926. Deux affiches : règlement et tarif, 1928 et 1931.

5E341/46 , 1802-1931  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Revenus et charges de la commune