Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 592 résultats (4ms)

1666.

5E641/12 , 1666  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1748.

5E641/397 , 1748  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.

1688.

5E641/885 , 1688  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).