Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 509 résultats (14ms)

1681.

5E641/1072 , 1681  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté > Passage - logement des troupes - rançon > Logements des troupes > Comptes des forains.

1677.

5E641/868 , 1677  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

27 juin - 17 décembre 1583. Mention des actes du XIVe siècle au début du XVIIe siècle, annotation d'actes dans la marge datant de 1613, se rapportant à l'inventaire 5 E 641/2*. "Inventaire des titres du Bourg-Dessous de Salins, 1583. Inventaire, commencé le 27 juin 1583 et terminé le 17 décembre 1583, des archives de la ville de Salins déposées en la maison commune dite maison d'Arquinsey".

5E641/1 , 1583  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens