Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 583 résultats (2ms)

1713.

5E641/378 , 1713  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.

1686.

5E641/883 , 1686  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

1672.

5E641/1039 , 1672  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Affaires militaires (série EE) > De la guerre de Dix Ans à l'annexion de la Franche-Comté > Fortifications, armes et munitions > Comptes de fortification > Comptes de fortification de Salins.

20 mars 1749. Mention des actes de 1431 à 1742 en 34 articles numérotés. "Inventaire des titres et papiers concernant la ville qui se sont trouvés en la maison de Mr Brocard, vivant conseiller et avocat de l'hôtel de ville de Salins lors de la levée des scellées faite le 20 mars 1749".

5E641/4 , 1749  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens