Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 520 résultats (19ms)

1676.

5E641/867 , 1676  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

30 décembre 1758 - 1er avril 1761, 10 avril 1761 - 10 avril 1762, 11 avril 1762 - 7 avril 1763, 8 avril 1763 - 7 avril 1764, 8 avril 1764 - 11 janvier 1765, 11 janvier 1765 - 31 janvier 1767, 31 janvier 1767 - 3 mars 1769, 3 mars 1769 - 23 juin 1775, 3 mars 1769 - 23 juin 1775 (double), 23 juin 1775 - 28 novembre 1780, 28 novembre 1780 - 7 juin 1784, 7 juin 1784 - 20 octobre 1788.

5E641/1187 , 1758-1788  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Cultes > Fabrique de Notre-Dame Libératrice > Comptes.

2 janvier - 31 décembre 1778.

5E641/254 , 1778  

Dans les registres 5 E 641/251*-256*, la présentation des relevés de décisions s'effectue en une seule colonne au lieu de deux colonnes pour le reste de la série.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Délibérations municipales Assemblées générales des habitants > Relevés de décisions en séance > Etats au net.

1735.

5E641/381 , 1735  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.