Toutes les ressources Saligney, commune 179 résultats (3ms)

Chemin de grande communication n°10 d'Ougney à Rochefort.- Cession de terrain pour l'établissement, 1861 ; entretien, 1909. Rectification de la rampe de Bermont : plan parcellaire, 1847. Chemin de grande communication n°15 d'Orchamps à Pointre.- Plan, 1844. Demande d'autorisation et procès-verbal de récolement de l'établissement de conduite d'eau par la commune, 1898-1899. Procès-verbal de reconnaissance qu'un particulier n'a pas clos sa propriété, 1900. Chemin de grande communication n°111 de Besançon à Dijon.- Etat des degrés d'intérêt des communes intéressées et état des contingents, 1900-1902.

5E141/81 , 1847-1909  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Eglise.- Construction de l'édifice, 1850 ; acquisition du maître-autel, 1850 et 1879-1883 ; fonte de la cloche, 1842 : réparation du clocher : état des travaux, 1853 ; reconstruction de la flèche du clocher, 1903-1905. Presbytère. - Travaux, 1878-1892, 1895 (voir 5 E 141/72). Plan, 1878 (calqué), location, 1907 et 1933.

5E141/70 , 1842-1933  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetières
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38 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3597 , 1882  

Saligney

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saligney > Etats de sections et matrices