Toutes les ressources Saint-Lupicin, commune 126 résultats (12ms)

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154 médias

Etat de sections.

3P3531 , 1810  

Saint-Lupicin

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lupicin > Etats de sections et matrices

Cession de terrain, gratuitement, faite par Xavier Dumoulin à la commune pour l'emplacement d'une maison d'école, 1879. Construction d'une maison d'école de garçons : devis, adjudications, procès-verbaux de réception et correspondance, 1882-1887 ; 4 plans, 1882 (voir 13 Fi 2664-2665 et 17 Fi 1740), 2 plans, 1886 (voir 13 Fi 2666-2667). Procès entre la commune et Joseph Séverin Paget, curé de la paroisse, au sujet d'un droit de passage et d'aisance dans une cour contenue entre l'église, l'ancienne habitation du prieuré et l'ancienne grange de ce prieuré devenant litigieux lors de la construction de la maison d'école des garçons, 1881-1884 (pièce justificative, 1810), correspondance, 1879-1888.

5E71/23 , 1879-1888  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices à usage d'établissement d'enseignement

Elections. Scrutin municipal, an IX. Réquisitions des Alliés. Coupe de bois en ?? et répartition du produit pour payer des dettes communales liées aux réquisitions. Délibération (copie informe, s.d. [1814].

5E71/30 , 1800-1814  

Documents rétrouvés dans des papiers privés du sieur Nicod de Ronchaud de Saint-Lupicin, acquis en vente publique en 2009 chez Daguens.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K)

Matrice foncière, folio 1 à 368.

3P3533 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lupicin > Etats de sections et matrices

Comité local : Membres, fonctionnement, 1833-1849. Rétribution scolaire, 1843, 1847 et 1882. Nominations de personnel enseignant, 1875-1896 ; traitement, 1879-1883. Procès-verbal d'adjudication du service de balayage des classes, 27 novembre 1904. Fournitures de bois aux écoles, 1904-1908. Déclaration d'ouverture d'une école libre et d'un pensionnat primaire, 1879 ; infractions aux règles de l'enseignement et agrandissement du pensionnat primaire, 1883-1885. Correspondance, 1836-1896. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de filles, 6 février 1879 - 3 octobre 1913. (cf. également Tp 2297).

5E71/29 , 1833-1913  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique