Toutes les ressources Saint-Lamain, commune 134 résultats (4ms)

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

3P3499 , 1940  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lamain > Etats de sections et matrices

Scrutin sur le plébiscite du 20 et 21 décembre 1851 ; des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 8 mai 1870. Election au conseil d'arrondissement, 1870, 1875 et 1927 ; au conseil général, 1870 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1952 ; au tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1954. Organisation municipale : arrêtés du préfet, 1860.

5E249/51 , 1851-1954  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux
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29 médias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

3P3490  

Saint-Lamain

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lamain > Etats de sections et matrices

Saint-Lamain

3Pplan6807/2 , 1806-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières