Toutes les ressources Saint-Lamain, commune 132 résultats (18ms)

Saint-Lamain

3Pplan6807/1 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Matrice foncière.

3P3495 , 1866  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lamain > Etats de sections et matrices

Ruisseau de Gorget ou du Battoir : Curage, 1897. Rivière de Brenne et ruisseau de Rostaing : curage, faucardement et élagage, 1892. Rivère de Brenne : arrêté préfectoral invitant à enlever un barrage établi au travers du lit de la rivière, 1862. Règlement d'eau : "barrage-Gue" Procès-Verbal de récolement, 1865.

5E249/76 , 1865-1897  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Navigation et régime des eaux

Saint-Lamain

3Pplan6807/3 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Chemin de grande communication n°193 de Bréry à Sellières et 198 de St Lamain à Sellières : pose de poteaux indicateurs, 1903. C.G.C. n° 43 de Sellières à Champagnole : acquisition de terrains, travaux, 1864-1867. C.G.C. n° 101 de Paris à Lons le Saunier : établissement des degrès d'intérêt des communes intérèssées par ce chemin ; état des contingents à demander à ces communes, 1902. Service vicinal : tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément au tableau général, 1861 ; état de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Budgets, 1890-1898 et 1959 ; créations de ressources, 1868 et 1906-1908 ; emprunts, 1844-1889. C.V.O. : acquisitions de terrains et indemnités pour travaux, 1842-1935. Chemin de Voiteur à Poligny, 1847-1848.C.V.O. n°1 de Saint-Lamain à Sellières : acquisitions de terrains, travaux, 1845, 1849, 1862, 1886 et 1891 ; plan, 1849 (cote de rangement 13 Fi 2591). Plan pour l'élargissement des C.V.O. de Saint-Lamain à Bréry et de Saint-Lamain à Sellières, 1851 (cote de rangement 13 Fi 2592). Acquisition de terrains, travaux : C.V.O. n°4 de Sellières à Saint-Lamain, 1886-1889 ; C.V.O n°5 de Montchauvier à Montchauvrot, 1844 et 1852 ; C.V.O. n°6 de Montchauvier à Bréry, 1852, 1855, 1890 et 1898 ; C.V.O. n°10 de Saint-Lamain à la gare de Passenans, 1867-1880, C.P.C. n° 11 de Montchauvier à la gare de Passenans, 1869-1877 et 1932. C.P.C. n°12 de Darbonnay à la gare de Passenans, 1866 et 1876. Chemins vicinaux : demandes d'alignement faites par des particuliers pour constructions, 1851-1924. Acqueduc : construction, 1845-1929 ; plan, 1845 (cote de rangement 13 Fi 2593 ) ; plan, 1851 (cote de rangement 13 Fi 2594), plan, 1874 (cote de rangement 13 Fi 2595). Chemin rural reliant les chemins vicinaux n° 4 et 9 : rectification, 1887-1888. Délimitation de deux chemins ruraux d'avec la propriété d'un particulier : délibération, 1863. Chemin de desserte du moulin de Chambey à la gare : rapport de l'agent voyer concernant la réclamation de Monsieur Guillot et Charnoz, meuniers, pour travaux de réparations, 1878 ; pétition de 1877, plan 1878 (cote de rangement 13 Fi 2597) . Aliénation de chemins de desserte, 1845 et 1864 ; plan 1845 (cote de rangement 13 Fi 2596).

5E249/73 , 1842-1935  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie