Toutes les ressources Saint-Julien, commune 126 résultats (22ms)

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187 médias

Etat de sections.

3P3482 , 1823  

Saint-Julien

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Etats de sections et matrices

Procès-verbaux.

5E434/p7 , 1901-1924  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Élections et personnel (série K) > Élections socioprofessionnelles > Élections à la Chambre et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier dans l'ensemble des commune du canton de Saint-Julien.

Construction d'un canal et réfection de caniveaux au chemin n°3 traversant Saint-Julien.- Approbation du procès-verbal de réception des travaux (1912). Assainissement nécessaire des propriétés aux lieux-dits La Bergère et Cousançon : rapport, courrier (1911).

5E434/p19 , 1911-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Adduction d'eau et assainissement > Assainissement