Chambre départementale d'agriculture : liste des électeurs.
5E382/43
,
1926
Toutes les ressources Saint-Jean-d'Etreux, commune 151 résultats (19ms)
Concessions de terrain au cimetière.- Emplacement, dérogation exceptionnelle au tarif et règlement : délibérations et arrêté du préfet.
5E382/72
,
1885-1916
Demande de congé pour travaux agricoles. 1913
5E382/32
,
1913
Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes assistées. 1856-1872
5E382/86
Conscription.- Recensement nominatif des classes, 1837-1855 et 1895.
5E382/31
,
1837-1895
Les tableaux ont été conservés un an sur cinq (les années en 0 et 5 ou approchantes si lacunes).
Décès de militaires.
5E382/33
,
1810-1856
Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1844-1872. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1907.
5E382/68
,
1844-1907
1856-1865.
5E382/52
,
1856-1865
1865-1881 et 1901-1904.
5E382/53
,
1865-1904
Rôles de prestations sur les chemins vicinaux.
5E382/74-75
,
1840-1904
A partir de 1850 une année sur cinq ou approchante si lacune.
Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.
5E382/90
,
1856-1882
Arrêtés d'interdiction de dépôts d'objets et de matériaux sur la voie publique, 1853 ; de l'entrée dans les vignes après la récolte, 1857.
5E382/38
,
1853-1857
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 490.
3P3480
,
1913
Contexte :
Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.
3P3481
,
1931
Contexte :
1846-1855.
5E382/51
,
1846-1855