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Legs par Pierre Simon Marescot d'une maison pour l'école et d'une somme d'argent pour l'acquisition de la cure : litige avec les héritiers.

5E453/76 , 1837-1839  

Legs comprend également la cession de trois terrains à la fabrique, voir aussi 4 O 3511 (fonds de la Préfecture).

Demande d'autorisation pour des travaux sur cette maison : délibération du 8 février 1840.

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Édifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'arts

5ème feuille, parcelles 343-345.

5E453plan/11 , 1823  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Plans cotés en dehors des liasses > Cadastre (série G) > Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et B dressés par le géomètre Rosset, encre et aquarelle, 1.01 m x 0.68 m, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 1.03 m x 0.69 m, échelle 1 250e plans parcellaires 5 E 453/plans 2-10, échelle 2 500e plan parcellaire 5 E 453/plan 11. > Section B, du village
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27 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3460 , 1911  

Saint-Germain-en-Montagne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Germain-en-Montagne > Etats de sections et matrices

4ème feuille, parcelles 222-342.

5E453/plan/10 , 1823  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Plans cotés en dehors des liasses > Cadastre (série G) > Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et B dressés par le géomètre Rosset, encre et aquarelle, 1.01 m x 0.68 m, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 1.03 m x 0.69 m, échelle 1 250e plans parcellaires 5 E 453/plans 2-10, échelle 2 500e plan parcellaire 5 E 453/plan 11. > Section B, du village

Section A, champs fins

5E453/plan/2-6 , 1823  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Plans cotés en dehors des liasses > Cadastre (série G) > Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et B dressés par le géomètre Rosset, encre et aquarelle, 1.01 m x 0.68 m, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), 1.03 m x 0.69 m, échelle 1 250e plans parcellaires 5 E 453/plans 2-10, échelle 2 500e plan parcellaire 5 E 453/plan 11.