Toutes les ressources Saint-Aubin, commune 250 résultats (14ms)

44 plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuilles de présentation, 1825 (voir 19 Fi 1547-1592). Plan général des bois communaux, 10 décembre 1830 (voir 19 Fi 1593). Plan géométrique du domaine appelé le canton, territoire de Saint-Aubin, appartenant à Messieurs les héritiers de Hugues Pesard, chevalier de Saint-Louis, levé en août et septembre 1834 (voir 17 Fi 1738).

5E497/48 , 1825-1834  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Impôts directs et cadastre

Arrêté préfectoral autorisant, Léon Ulher, à faire usage d'une chaudière et d'une machine à vapeur, destinées à faire mouvoir l'outillage d'une minoterie, 24 mai 1862. Arrêté préfectoral, à Léon Ulher, par suite de procès-verbal de contraventions l'obligent à se conformer au règlement de l'arrêté du 24 mai dernier, 12 septembre 1862. Arrêté préfectoral autorisant, Léon Ulher, à faire usage d'une seconde chaudière à vapeur dans sa minoterie, 14 octobre 1862. Arrêté préfectoral autorisant, Claude Berthier Ruget, de faire usage d'une chaudière et d'une machine à vapeur pour mettre en mouvement un battoir à blé, sur le territoire de la commune, 4 août 1864.

5E497/60 , 1862-1864  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) > Hygiène publique