Toutes les ressources Rixouse (La), commune 181 résultats (14ms)

Chemin vicinal n°2 de La Rixouse aux Prés-de-Valfin.

5E622/97 , 1850-1873  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété, travaux, alignement, occupation de l'espace public : actes de cession, arrêtés préfectoraux, devis et avant-métré, procès-verbaux d'alignement, procès-verbaux de récolement, correspondance (dossiers classés par voie).
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44 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3298 , 1911  

Rixouse (la)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rixouse (la) > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P3301 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rixouse (la) > Etats de sections et matrices

Rixouse (la)

3Pplan6760/4 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude

Rixouse (la)

3Pplan6760/2 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude