Toutes les ressources Revigny, commune 230 résultats (14ms)

Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1835-1872 ; délibérations, 1921-1941 ; réclamations, 1881-1932.- Exploitation : marché, 1834 ; frais, 1936-1942 ; autorisation sans les formalités d'adjudication, 1855 et 1871 ; poursuites par suite de dommages, 1885. Vente : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication, 1898.

5E403/91 , 1834-1942  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois

Projet de délimitation entre Revigny et les communes voisines : délibération, 1793. Délimitation et bornage lieu-dit en Mourin entre Revigny et Conliège, 1830. Délimitation entre Revigny, Saint-Maur, Poids de Fiole et Publy : convention entre la commune et le géomètre, 1855. Litige entre la commune et la Fabrique au sujet de la propriété de noyers, 1832-1833.

5E403/85 , 1793-1855  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux