Toutes les ressources Revigny, commune 231 résultats (16ms)

Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1835-1872 ; délibérations, 1921-1941 ; réclamations, 1881-1932.- Exploitation : marché, 1834 ; frais, 1936-1942 ; autorisation sans les formalités d'adjudication, 1855 et 1871 ; poursuites par suite de dommages, 1885. Vente : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication, 1898.

5E403/91 , 1834-1942  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois