
Toutes les ressources Poligny, commune 742 résultats (7ms)

2C1874
,
1780-1781

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (7 juillet 1759 - 13 janvier 1760)
2C1839
,
1759-1760

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (6 décembre 1712 - 19 décembre 1713)
2C1754
,
1712-1713

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (28 juin 1779 - 6 mars 1780)
2C1872
,
1779-1780

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (16 décembre 1737 - 11 juin 1738)
2C1795
,
1737-1738

table des droits de centième denier payés (1732 - 1763)
2C1889
,
1732-1763

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (6 décembre 1755 - 2 juillet 1756)
2C1832
,
1755-1756

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er juin - 16 octobre 1695)
2C1736
,
1695

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (17 mars 1710 - 22 novembre 1711)
2C1752
,
1710-1711

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (24 février - 19 septembre 1763)
2C1846
,
1763

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (19 décembre 1713 - 1er novembre 1714)
2C1755
,
1713-1714

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er novembre 1714 - 7 octobre 1715)
2C1756
,
1714-1715

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (3 février - 20 novembre 1721)
2C1764
,
1721

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (21 octobre 1764 - 3 avril 1765)
2C1849
,
1764-1765

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (14 juin 1777 - 19 février 1778)
2C1869
,
1777-1778