Toutes les ressources Petite Montagne, unité géographique 24 résultats (15ms)

Site "Petite Montagne du Jura" (suite)- lettre de transmission au ministère de la totalité du site : 25/04/2006 (ZPS)- désignation en ZPS : arrêté ministériel du 27/04/2006- validation du DOCOB dans sa totalité : 27/06/2006- réunions du COPIL : 29/02/2008 - 23/06/2009- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

2286W37 , 2006-2009  

Site "Petite Montagne du Jura"- Réunions du groupe de travail restreint : 08/03/2000 - 21/11/2000- Rapport d'étude "Etat de santé de la Valouse et du Valouson" et résumé synthétique (janvier 2003) transmis par la fédération de pêche- audience de M. ROY de la DIREN (14/08/2001- mise en place du comité de pilotage : 21/11/2001- réunion du comité de pilotage : 04/09/2002- validation du pré-DOCOB : 08/12/2003- problématiques de financement (avril 2004)- validation du volet agricole : 20/07/2004- site opérationnel et contractualisation : 27/09/2004- validation du DOCOB : 14/12/2005 (partie des fiches actions)- consultation du ministère des armées (janvier 2006)- requête du maire d'Orgelet (avril 2006)- plaquette de sensibilisation à Natura 2000 en Petite Montagne

2286W36 , 2000-2006