Toutes les ressources Passenans, commune 72 résultats (14ms)

Matrice foncière, compte 267 à 721.

3P2935 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Passenans > Etats de sections et matrices
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70 médias

Etat de sections. s.d [ début XIXe].

3P2932  

Passenans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Passenans > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P2936 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Passenans > Etats de sections et matrices

Passenans

3Pplan6805/6 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Passenans

3Pplan6805/3 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Passenans

3Pplan6805/1 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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63 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2939 , 1911  

Passenans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Passenans > Etats de sections et matrices
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70 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2938 , 1882  

Passenans

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Passenans > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P2937 , 1867  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Passenans > Etats de sections et matrices