Toutes les ressources Parcey, commune 236 résultats (37ms)

Statuts.

5E158/p142 , s.d.  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S) > Caisse Locale d'Assurances Mutuelles Agricoles contre les Accidents de Parcey

Parcey

3Pplan7188  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]

Délimitation de communaux.- Projet (délibération) et procès-verbal, 1863. Bornage des digues et terrains communaux : procès-verbal et état des frais, 1875. Délimitation lieu-dit Ciel de l'Hérault entre les communes de Parcey et de Gevry.- Projet : délibération, 1882. Délimitations et bornage de terrain entre la commune et des particuliers : procès-verbal et correspondance, 1885 ; plan, 1901.

5E158/p88 , 1863-1901  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux