Toutes les ressources Orgelet, commune 284 résultats (6ms)
3P2857
,
1913
Contexte :

Matrice des propriétés bâties.
3P2855
,
1911
Orgelet
Contexte :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Acnum13/4
,
1713-1729
Original conservé à la mairie.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Acnum13/6
,
1737-1738
Original conservé à la mairie.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Acnum13/5
,
1733-1736
Original conservé à la mairie.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Acnum13/9
,
1744-1747
Original conservé à la mairie.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Acnum13/7
,
1729-1733
Original conservé à la mairie.
Matrice foncière, folio 601 à 1200, s.d. [début XIXe].
3P2853
Contexte :
Matrice des propriétés non bâties, case 989 à 1185.
3P2858
,
1939
Contexte :

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (21 septembre 1763 - 1er avril 1764)
2C1650
,
1763-1764

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (23 mars 1744 - 23 mars 1745)
2C1626
,
1744-1745

journal des recettes des droits du contrôle des actes (17 juin 1776 - 31 mars 1787)
2C1683
,
1776-1787

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (27 juillet 1699 - 26 juillet 1700)
2C1598
,
1699-1700

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (25 mai 1756 - 6 mai 1757)
2C1640
,
1756-1757

table des baux laïcs (1746 - 1783)
2C1692
,
1746-1783