Toutes les ressources Orchamps, commune 297 résultats (37ms)

/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P2845_1882/FRAD039_3P2845_1882_0001_jpg_/0_0.jpg
51 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2845 , 1882  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices
/medias/customer_2/Images/3PMPB/FRAD039_3P2846_1911/FRAD039_3P2846_1911_0001_jpg_/0_0.jpg
78 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2846 , 1911  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Droits et adjudication de biens communaux et vaine pâture.- Conservation à la communauté de son droit de cueillir des vergettes de saules sur les graviers du Doubs comme étant de leurs communaux : jugement du gruyer de Bourgogne au profit d'un particulier, 1473. Droit d'amodier vaine pâture et noix près de la Croix de pierre : mandement de garde au profit de la communauté, 1662 ; Adjudications annuelles, sans date, 1634-1702 ; reconnaissances de sommes dues pour adjudication, 1627-1632. Amodiation de la vaine pâture à la communauté de La Bretenière, 1684. Attestation de particuliers d'Our de n'avoir aucun droit de vaine pâture au finage d'Orchamps et engagement de s'amender, 1520, 1541 ; demande à l'Intendant d'homologuer un bail de vaine pâture au profit des habitants d'Our, 1751.

5E404/9 , 1473-1751  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux, Eaux-et-Forêts, Travaux publics, Voirie. (série DD) > Biens communaux, pâture

Maison du péage du pont.- Travaux, 1827-1892 (voir aussi 5 E 404/103). Transformation en auberge et location, 1899-1904. Reconstruction d'un hangar couvert, 1906-1907. Réparations à l'écurie (délibérations), 1910. Erection d'un monument commémoratif aux morts (dossier avec deux plans), 1921.

5E404/104 , 1827-1921  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices publics