Toutes les ressources Orchamps, commune 301 résultats (3ms)
3P2850
,
1913
Contexte :
Orchamps
3Pplan6665/7
,
1809-1810
Contexte :

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.
7Fi1371
Tableaux de recensement des classes (un an sur cinq). 1886-1905 et 1920.
5E404/58
,
1886-1920
Voir conscriptions 5 E 404/31.
Contexte :
Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.
5E404/148
,
1861-1897
Contexte :
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie. Procès-verbal de remise d'archives de la mairie au maire nouvellement élu, 1821 et 1830.
5E404/39
,
1821-1860
Contexte :
Réparations à la digue, an XI-1865.
5E404/135
,
1802-1865
Contexte :
Statistique sur le fonctionnement des écoles, sans date (début XIXe siècle). Comité local de surveillance.- Nomination de membres, 1833. Rattachement pour la commune de la Barre à l'école d'Orchamps, 1836. Commission scolaire : délibérations, 1886-1898. Création d'une deuxième classe enfantine, 1909. Cours d'adulte.- Créations, 1869-1899. Autorisation d'annexion de pensionnat à l'école des garçons, 1874. Institution d'une commission d'examen pour l'obtention du certificat d'études primaires.- Nomination de conseiller, 1873-1874.
5E404/152
,
1800-1909
Contexte :
Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.
5E404/108
,
1853-1895
Contexte :
Concessions de terrains au cimetière, 1866-1895. Nomination et rapport de la commission pour l'emplacement et le paiement des concessions, 1896-1898.
5E404/120
,
1866-1898
Contexte :
Rente.- Demande d'acquisition, 1896. Legs pécuniaires, 1866 et 1897. Adjudications de marchandise saisie par la gendarmerie au profit du bureau de bienfaisance, 1868. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques (voir 5 E 404/139).
5E404/145
,
1866-1897
Contexte :
Matrice foncière.
5E404/52
,
1812-1817
Contexte :
Certificats de bonne et mauvaise conduite.
5E404/79
,
1831-1921
Contexte :
20 pluviôse an III - 25 février 1838.
5E404/31
,
1793-1838
Contient des arrêtés, conscriptions et déclarations de domicile, an II-1838.
Contexte :
Demandes individuelles d'alignement.
5E404/125
,
1807-1897
Contexte :