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51 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2845 , 1882  

Orchamps

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orchamps > Etats de sections et matrices

Délimitation : correspondance ayant accompagné l'arrêté, 1826. Projet de délimitation concernant la commune de la Barre, riveraine, 1834. Plans du partage du bois des Tanneurs entre Orchamps et la Barre, 1828 ; de délimitation du bois de Pragny entre la commune et des particuliers, 1849. Indemnité pour terrain boisé exproprié par la compagnie des chemins de fer, 1867.

5E404/111 , 1826-1867  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1896-1920. Extraits du registre d'appel, 1896-1898. Bibliothèque scolaire.- Acquisition de livres, 1885. Admission à l'école d'Arts et Métiers.- Convocation, 1833. Enseignement de la musique, 1861 ; du système métrique, 1875. Demande de bourse pour éducation d'un élève dans un collège, sans date.

5E404/154 , 1833-1920  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique