Toutes les ressources Onoz, commune 120 résultats (12ms)

Etats nominatifs, 1872 et 1876. Listes nominatives, 1881-1936. Mouvement de la population, 1889-1895 et 1901. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Etats récapitulatifs, 1872-1886, 1891 et 1896 ; états sommaires, 1881-1946. Bulletins individuels : dénombrement de 1896.

5E85/8 , 1872-1946  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Population.- Economie sociale.- Statistique. (série F) > Population

Matrice foncière.

3P2828 , 1828  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Onoz > Etats de sections et matrices

Rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1873. Rapport de l'agent-voyer cantonal au sujet du rôle de prestation, 1898. C.V.O. n° 3 d'Onoz au Bourget : achèvement du chemin : rapport de l'agent-voyer cantonal, 1881. Chemin vicinal d'Onoz à la route départementale n° 4 : ouverture en terrassement d'un partie de ce chemin, 1851. (en mauvais état). C.V.O. n° 4 d'Onoz à Viremont : fixation des limites, 1877. Rectification du C.V.O. n° 5 d'Onoz à Chavia : rapport de l'agent-voyer cantonal, 1894. Réclamation de M. PAILLOT au sujet du mauvais état du chemin de desserte conduisant à sa ferme du Chalet, 1893-1894. C.G.C. n° 3 de Trivier à Moirans : P.V. de récolement de travaux de construction pour un particulier, 1900. (en mauvais état). C.G.C. n° 60 de Thoirette à Pont de Poitte : subvention pour rectification, 1911. C.G.C. n° 104 de Lons le Saunier à Genève : état des contingents, 1902. Marché de gré à gré pour l'approvisionnement de matériaux d'empierrement sur chemins vicinaux, 1934. Arrêté d'élagage, 1896.

5E85/27 , 1851-1934  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics. Voirie. Moyen de transport. Régime des eaux. > Petite voirie

Matrice des propriétés non bâties.

3P2832 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Onoz > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P2829 , 1828  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Onoz > Etats de sections et matrices