Toutes les ressources Offlanges, commune 253 résultats (13ms)

Plans des partages des communaux, 1849 (trois plans), 1862 (quatre plans). Acquisition de terrain par la commune, 1854-1855. Aliénations de terrains communaux, 1875-1921. Echanges de terrains, 1871-1901. Anticipations de terrains, 1836-1871. Abandon d'une servitude par la commune, 1877. Ventes de différents matériaux, 1862-1868 et 1897. Locations de terrains communaux, 1821-1956.

5E210/117 , 1821-1956  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux [Ventes de regains de la commune et de la fabrique : voir 5 V 50.]

Gratuité et rétribution scolaire : arrêté ; délibération et correspondance, 1841-1863. Demande d'autorisation pour l'admission dans les écoles des enfants de 4 à 6 ans, 1872. Admission d'un enfant étranger à la commune, 1873.

5E210/169 , 1841-1873  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]

Nomination d'un délégué cantonal pour la visite des écoles (Offlanges compris), 1865. Laïcité d'une école de filles, 1902. Instauration d'un cours d'adultes, 1867 ; d'une deuxième classe ; correspondance de l'inspecteur d'académie, 1965. Accord d'un jour de congé aux élèves, 1884. Maintien de l'école maternelle à la charge exclusive de la commune et report des vacances, 1887-1888.

5E210/166 , 1865-1965  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R) > Instruction publique [Des documents provenant de l'école même ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaire du département sous la cote Tp 2738.]