
Toutes les ressources Nozeroy, commune 1 780 résultats (10ms)

2C1489
,
1736-1737

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (23 février 1712 - 31 mars 1715)
2C1474
,
1712-1715

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er juin 1768 - 26 novembre 1769)
2C1514
,
1768-1769

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (6 mars 1752 - 29 avril 1753)
2C1502
,
1752-1753

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (18 juin 1725 - 5 octobre 1726)
2C1481
,
1725-1726

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (8 novembre 1763 - 30 janvier 1765)
2C1511
,
1763-1765

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (31 janvier 1765 - 17 septembre 1766)
2C1512
,
1765-1766

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (6 octobre 1726 - 30 décembre 1727)
2C1482
,
1726-1727

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (25 novembre 1718 - 30 juin 1720)
2C1477
,
1718-1720

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (11 décembre 1750 - 6 mars 1752)
2C1501
,
1750-1752

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (28 octobre 1331 - 7 mars 1733)
2C1486
,
1731-1733

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (29 juillet 1754 -22 décembre 1755)
2C1504
,
1754-1755

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1er novembre 1744 - 27 janvier 1746)
2C1496
,
1744-1746

table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)
2C1530
,
1745-1791

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (21 novembre 1777 - 12 août 1779)
2C1520
,
1777-1779