Toutes les ressources Montrond, commune 224 résultats (22ms)

Coupes affouagères.- Fixation de valeur et mode de partage et d'exploitation, 1849-1937. Réclamations d'affouage, 1846-1962. Cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1848-1914. Procès-verbaux de dénombrement, 1878-1882. Vente de lots d'affouage : délibération, 1889.

5E459/94 , 1846-1937  

Travaux sur coupes affouagères (voir aussi 5 E 459/29).

Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux, terres, bois (série N) > Bois. > Propriété
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan4052_jpg_/0_0.jpg
1 média

Montrond, section D, Montrond, feuille 2.

3Pplan4052 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montrond > Plans parcellaires napoléoniens
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan4035_jpg_/0_0.jpg
1 média

Montrond, section A, la Feuilla, feuille 3.

3Pplan4035 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montrond > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P2635 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montrond > Etats de sections et matrices