Toutes les ressources Montmirey-le-Château, canton 32 résultats (2ms)
3P156
Contexte :
Montmirey-le-Château
3P114
,
1804-1826
Contexte :

Série du greffe : naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.
3E/5473
,
1793-1803
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W240
,
1962
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W208
,
1962
Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château
376W4
,
1947-1953
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W441
,
1959
SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton de Montmirey-le-Château).
1041W130
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W109
,
1945
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W175
,
1965
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W338
,
1962
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W511
,
1959
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W305
,
1962
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W370
,
1952
Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
376W36
,
1946