Toutes les ressources Montigny-lès-Arsures, commune 159 résultats (14ms)

Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892. Elections au conseil supérieur : listes, 1907 et 1912 : procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers, caporaux et de prestation de serment des officiers, 1853. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1904. Listes nominatives, 1903-1911. Engagements quinquennaux, 1891-1904. Règlement disciplinaire, 1891.

5E370/36 , 1852-1912  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Déclassement des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemins de grande communication n°9 et 14.- Déblaiement des neiges, 1905. Chemin de grande communication n°249 de Montigny-les-Arsures au C.G.C. n°107.- Elargissement, 1903. Procès-verbaux de récolement de travaux faits par des particuliers, 1905.

5E370/62 , 1900-1905  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Petite voirie

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/4 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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1 média

Montigny-les-Arsures, section B, feuille 3.

3Pplan3949 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/6 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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1 média

Montigny-les-Arsures, section A, feuille 3.

3Pplan3946 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens

Aménagement du quart en réserve, 1890. Procès-verbaux d'arpentage, 1861-1864 ; de balivage et de martelage des coupes marquées en réserve, 1871 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1873 ; d'adjudication de bois façonnés, 1876-1882. Dégradation d'un chemin, par suite d'autorisation de passage dans la forêt, faite à un entrepreneur, 1876-1879.

5E370/54 , 1861-1890  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois

Montigny-lès-Arsures

3Pplan6613/2 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810