
Toutes les ressources Moirans-en-Montagne, commune 190 résultats (5ms)

7Fi1087
,
1909

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (2 novembre 1773 - 19 octobre 1775)
2C1318
,
1773-1775

table des mutations des immeubles (1781 - 1791)
2C1328
,
1781-1791

table des droits du centième denier payés (1746-1752)
2C1330
,
1746-1752

table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)
2C1339
,
1788-1808

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (22 mars 1760 - 17 février 1762)
2C1311
,
1760-1762

table des droits du centième denier payés (1726-1752)
2C1329
,
1726-1752
table des partages (registre manquant mentionné dans l'inventaire)
2C1340

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (4 avril 1724 - 25 février 1727)
2C1293
,
1724-1727
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
3P2424
,
1914
Contexte :

Moirans (Jura). Souvenir.
7Fi1090
,
1907

Série communale : baptêmes, mariages.
5E649/GG12
,
1644-1678

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5E649/GG22
,
1745-1763
Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].
3P2420
Contexte :

contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (3 mars 1752 - 23 janvier 1754)
2C1307
,
1752-1754