Toutes les ressources Mirebel, commune 276 résultats (4ms)
5E104/p22
,
1902
Contexte :
Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.
5E104/47
,
1844-1923
Contexte :
Nominations : arrêtés municipal et préfectoral.
5E104/p32
,
1909-1911
Contexte :
Réparations de la sacristie, de la chapelle Saint-Sébastien et de l'église : quittance (1802). Réparations de l'église : délibération municipale (1870).
5E104/p41
,
1802-1870
Contexte :
Biens.- Aliénation d'une maison incendiée, 1855 et vente de l'emplacement, 1856. Amodiations de biens ruraux, 1852 et 1875.
5E104/107
,
1852-1875
Contexte :
Foires et marchés. - Création d'une foire annuelle.
5E104/20
,
1854
Contexte :
Listes des électeurs.
5E104/p28
,
1888-1937
Contexte :
Presbytère.- Location : délibération municipale, bail.
5E104/p42
,
1909
Contexte :
Tableau des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux en état de viabilité (1911). Demande de reconnaissance du chemin de l'Entre-deux-Champs comme chemin rural : délibération (1902).
5E104/p53
,
1902-1911
Contexte :
Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.
5E104/31
,
1905
Contexte :
Déclarations de propriétés.
5E104/22
,
1791
Contexte :
Procès-verbal de reconnaissance et réception d'une pompe à incendie.
5E104/63
,
1863
Contexte :
Répertoires des actes administratifs, 1818-1828 et 1859-1870.
5E104/10
,
1818-1870
Contexte :
Classement des chemins.
5E104/88
,
1841-1884
Contexte :
Adjudications différentes concernant les chemins, biens et bois communaux.
5E104/11
,
1883-1912
Contexte :