Toutes les ressources Mirebel, commune 275 résultats (12ms)

Droit d'usage et de parcours dans les bois du Grand Chanois, de Fuatlai et Dos à l'Ane : procès des cinq communes [Mirebel, Picarreau, Fay, La Marre, Les Faisses.] contre les seigneurs, an XII, 1807 et 1837-1840 avec plan, 1807 et deux plans, sans date 5 E (plans) 104/4 et 5.

5E104/77 , 1803-1840  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.] > Exploitation