Toutes les ressources Mirebel, commune 276 résultats (3ms)
5E104/31
,
1905
Contexte :
Exploitation de la coupe en réserve.- Engagement de surveillance du garde forestier, an XIII.
5E104/74
,
1804-1805
Contexte :
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des allocataires, notes, correspondance.
5E104/p74
,
1911-1915
Contexte :
Délits forestiers : procès-verbal, assignations et transaction, an XIII-1871.
5E104/83
,
1804-1871
Contexte :
Réquisition et ravitaillement.- États nominatifs de réquisitions, jugement relatif au contentieux entre la Société fromagère de Mirebel et l'Administration militaire, ordres de réquisition, états de déclarations des récoltes, bulletins et ordres de chargement et transport, liste nominative pour attribution de blé de semence, correspondance du service du ravitaillement de Lons-le-Saunier de la commission de réception avec le maire de Mirebel.
5E104/p20
,
1914-1918
Contexte :
Pièces justificatives de compte.
5E104/p38
,
1789-1899
Contexte :
Procès-verbal de reconnaissance et réception d'une pompe à incendie.
5E104/63
,
1863
Contexte :
Passeports pour l'intérieur.
5E104/42
,
1827-1859
Contexte :
Chalet communal.- Payement du dixième de garantie : délibération (1864) ; location : bail (1913).
5E104/p44
,
1864-1913
Contexte :
Halte de Mirebel.- Construction d'un abri pour voyageur et d'une remise pour bicyclette et voitures d'enfants : délibérations municipales, décision préfectorale, correspondance.
5E104/p45
,
1925-1927
Contexte :
Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
5E104/p3
,
1929-1930
Contexte :
Toisé des maisons.
5E104/75
,
1836
Contexte :
15 mars 1903 - 30 octobre 1954.
5E104/103
,
1903-1954
Contexte :
Répertoires des actes administratifs, 1818-1828 et 1859-1870.
5E104/10
,
1818-1870
Contexte :
15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.
5E104/7
,
1799-1840
Contexte :