Toutes les ressources Mirebel, commune 275 résultats (14ms)

Mirebel

3Pplan6646/8 , 1813-1817  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Conliège

Mirebel

3Pplan6646/9 , 1813-1817  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Conliège

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

5E104/p56 , 1852-1911  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie > Petite voirie

Matrice foncière.

3P2413 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mirebel > Etats de sections et matrices

Mirebel

3Pplan7171  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]