Toutes les ressources Mièges, commune 688 résultats (16ms)

Tableau indicatif des terrains occupés, 1844. Classement au rang des lignes de grandes communications, du chemin vicinal de Nozeroy à Salins, 1850. Chemin de grande communication et d'intérêt commun : demande de réduction de contingents communaux réfusée, 1888. Budget, 1932. Projet d'acquisition d'un cylindre intercommunal, 1951.

5E247/70 , 1844-1951  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie
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25 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2386 , 1911  

Mièges

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mièges > Etats de sections et matrices
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157 médias

Etat de sections et matrice foncière.

3P2383 , 1821  

Mièges

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mièges > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P2384 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mièges > Etats de sections et matrices

Location d'un communal, an II. Acquisition d'une maison par la commune, 1823. Vente d'arbres par la commune, 1853. Procès entre le maire de Nozeroy et le maire de Mièges et autres particuliers du dit lieu au sujet d'un terrain dont les deux communes sont co-propriétaires, an XIII. Eaux provenant du communal appelé "Les Mouilles" : procès entre la commune et Jean Pierre Piroux afin de déterminer si ce dernier peut profiter de ces eaux, 1834-1840. Procès entre Iréné Cordier de Mièges et la commune au sujet de la propriété d'une ruelle, 1861. Délibération concernant les carrières et les sablières de la commune, an XI. Minute d'huissier pour recouvrement des frais de procédure en faveur de la commune, an XII. Anticipation sur un terrain communal reprochée à Jean Etienne Ratelot, 1809. Correspondance, 1863 et 1947.

5E247/78 , 1793-1947  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux