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245 médias

Etat de sections.

3P2376 , 1834  

Meussia

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Meussia > Etats de sections et matrices

Construction : dossier administratif et technique, plans (1832-1857). Réparations des toitures de l'église et du clocher : projet, dossier de travaux (1873-1896). Construction d'une flèche au clocher : projet (1891). Réparations et réfections intérieures : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral , correspondance (1873-1992). Restauration des vitraux : devis (1948). Refonte et acquisition d'une cloche : souscription, convention, mémoire, livre à souche, correspondance (1856-1858). Réparations de l'horloge : factures (1895-1906).

5E576/p14 , 1832-1992  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux, monuments et établissements publics (série M) > Edifices du culte et cimetières > Eglise

Séparation des Églises et de l'État.- Procès-verbal du garde-champêtre pour réunion non autorisée (brouillon, 1906), convocation à l'inventaire des biens mobiliers de l'église, attestations, arrêté préfectoral, délibération, correspondance du sous-préfet et du préfet (1906-1907). Versement d'une allocation temporaire au desservant de la paroisse de Meussia : courrier du préfet (1906).

5E576/p38 , 1906-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Cultes (série P)

Acquisition et cession de terrains : délibérations, arrêté préfectoral (1955-1985). Reconnaissance des anticipations : plan des anticipations reconnues, contrats, arrêté du conseil de préfecture (1862-1885). Location : procès-verbaux d'adjudication (1919-1962). Distribution de bois situés sur les terrains communaux non soumis au régime forestier : délibération (1951).

5E576/p20 , 1862-1985  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Biens communaux, terres, bois, eaux (série N) > Biens communaux > Propriétés et gestion générale